Assurance Sculpteur

Non. Le sculpteur n'est pas une profession réglementée soumise à une obligation générale d'assurance, contrairement à un architecte. Elle devient pourtant incontournable en pratique : collectivités, galeries, promoteurs, hôtels et bailleurs exigent une attestation avant de signer, et les marchés publics la réclament au dossier de candidature. Distinguez bien l'obligation légale, l'exigence contractuelle du donneur d'ordre et la simple bonne pratique : pour ce métier, ce sont les deux dernières qui commandent.

Peut-être, et c'est à trancher avant de signer. Si votre sculpture est incorporée à l'ouvrage — scellée en façade, intégrée à un mur, à un sol ou à une structure — vous pouvez être regardé comme un intervenant à l'acte de construire au sens de l'article 1792 du Code civil, avec l'obligation d'assurance décennale qui l'accompagne. Une pièce simplement posée et démontable ne relève pas du même régime. Faites qualifier l'intervention par écrit avec le maître d'ouvrage et votre assureur.

Non. La RC Pro indemnise les tiers pour les dommages que vous leur causez, jamais vos propres biens : une pièce invendue détruite à l'atelier ou un outillage volé relèvent d'un autre contrat. Attention en revanche à l'œuvre confiée par un client ou un collectionneur : la garantie « biens confiés » n'est pas toujours incluse d'office et son plafond reste souvent très inférieur à la valeur d'une pièce ancienne. Vérifiez ce point avant d'accepter une restauration.

Oui, à condition que l'exposition et la vente hors atelier figurent dans la description de votre activité au contrat. Le risque y est concret : socle bousculé, arête vive à hauteur d'enfant, œuvre qui tombe pendant le montage du stand, dégât causé au bâtiment de la galerie. Organisateurs et foires demandent presque toujours une attestation mentionnant l'événement et ses dates : réclamez-la à votre assureur une à deux semaines avant.

Il faut séparer deux choses. Refaire ou remplacer votre œuvre elle-même — la reprise de votre propre travail — n'est pas l'objet de la RC Pro. Les conséquences subies par les tiers, elles, relèvent de la garantie après livraison : façade tachée par des coulures de rouille, dallage à reprendre, passant blessé par un éclat, lieu fermé le temps des travaux. Vérifiez la durée de maintien de garantie prévue après la fin de votre activité.

Oui, sans attendre l'échéance. Changer d'échelle ou de technique — soudure, levage, pose en extérieur, intervention sur site — modifie la nature du risque et doit être déclaré : à défaut, la garantie peut être réduite ou refusée après sinistre. Ce changement de situation ouvre une faculté de résiliation encadrée (L.113-16). Rappel utile : un contrat professionnel n'ouvre ni rétractation de 14 jours ni loi Hamon ; la résiliation se fait à l'échéance annuelle, avec deux mois de préavis (L.113-12).