Assurance Maintenance informatique

En partie, presque toujours. Le professionnel doit avertir des risques avant toute opération destructrice — formatage, clonage, reconstruction de grappe — et s'assurer qu'une sauvegarde exploitable existe. Sans écrit, le manquement au devoir de mise en garde vous est opposé ; la négligence du client réduit votre part sans l'effacer. La parade tient en une ligne : un ordre d'intervention signé mentionnant l'état des sauvegardes, le risque accepté et le périmètre. La RC Pro prend ensuite en charge la part qui reste à votre charge et vos frais de défense.

Pas par le socle. La RC Pro indemnise les dommages causés à des tiers, pas le bien remis entre vos mains, dont vous devenez le gardien : il faut la garantie « biens confiés », vendue en extension. Vérifiez trois points : le plafond par sinistre, vite atteint avec un serveur ou une baie de stockage, la couverture pendant le transport aller-retour, et le sort des données contenues dans l'appareil, qui relève de la garantie des dommages immatériels et non des biens confiés.

Non, en règle générale. Les pénalités de retard et les engagements de délai que vous avez consentis sont une aggravation volontaire de votre responsabilité : l'assureur indemnise le préjudice réellement causé par votre faute, pas la sanction forfaitaire que vous avez signée. Si le client démontre trois jours d'arrêt imputables à votre erreur, la perte d'exploitation entre dans la garantie ; les 500 € par jour prévus au contrat, non. Calibrez vos engagements de rétablissement sur ce que vos astreintes et votre stock de pièces permettent réellement.

Les deux, sur des terrains différents. Si votre négligence a ouvert la porte — console de télémaintenance sans double authentification, mot de passe partagé entre clients, compte d'un technicien parti jamais révoqué — la RC Pro répond des dommages subis par le client. Elle ne paie en revanche ni la remise en état de votre propre système, ni l'investigation technique, ni la notification à la CNIL, ni la cellule de crise : c'est l'objet d'une garantie cyber. Détenir les accès de dizaines de clients concentre le risque.

Uniquement si l'activité de vente est déclarée. Livrer du matériel vous fait basculer dans la responsabilité du fait des produits : un chargeur qui prend feu, un poste reconditionné qui endommage l'installation du client, ce n'est plus votre geste de maintenance qui est en cause mais le bien mis sur le marché. Déclarez la part de chiffre d'affaires issue de la vente, de l'assemblage et de l'infogérance dès la souscription. L'activité non déclarée reste la première cause de refus de garantie, découverte au pire moment.

Cette exigence est contractuelle, pas légale : elle vient de l'ESN, du grand compte ou de l'acheteur public, pas d'un texte. Vérifiez que l'attestation nomme votre activité réelle — maintenance, télémaintenance, infogérance — et affiche des plafonds au moins égaux à ceux demandés. Côté durée, le contrat professionnel n'ouvre ni rétractation de 14 jours ni loi Hamon : vous résiliez à l'échéance annuelle avec un préavis de deux mois (L.113-12), ou en cours d'année en cas de cessation ou de changement d'activité (L.113-16), justificatif à l'appui.