Assurance Forgeron artisanal

En tant que telle, non : la forge d'art n'est pas une profession dont la loi impose l'assurance de responsabilité, contrairement aux professions réglementées. Mais l'obligation revient par une autre porte : dès que vous posez des ouvrages fixés au bâti, l'assurance décennale est obligatoire pour tout constructeur, et elle s'accompagne d'une RC Pro. Ajoutez-y les exigences contractuelles : collectivités, syndics, architectes, organisateurs de salons et places de marché en ligne réclament tous une attestation avant de vous laisser travailler ou exposer.

Les deux, et elles ne se remplacent pas. Dès que la pièce est scellée ou fixée à demeure et qu'elle participe à la solidité ou à la destination du bâtiment — rampe d'escalier, garde-corps, portail scellé dans un pilier, escalier métallique —, vous intervenez comme constructeur et la présomption de responsabilité décennale s'applique pendant dix ans. La décennale répare l'ouvrage. La RC Pro, elle, prend en charge les dommages corporels et matériels causés aux tiers pendant le chantier et après. Si vous vendez uniquement des objets non fixés, la question ne se pose pas.

Seulement si l'activité a été déclarée. Une forge de campagne allumée au milieu du public, avec projections d'escarbilles, seau de trempe et enclume à hauteur d'enfant, n'est pas le même risque qu'un atelier fermé, et beaucoup de contrats de base s'arrêtent à l'adresse de l'atelier. Précisez à votre assureur le nombre de manifestations, la présence de public, le périmètre de sécurité et si vous faites manipuler le marteau. L'organisateur vous demandera de toute façon une attestation mentionnant ces animations.

L'accueil de stagiaires est une activité distincte, à ajouter noir sur blanc au contrat. Un participant qui se brûle sur une pièce, se blesse au marteau ou à la meuleuse, ou qui abîme le matériel, engage votre responsabilité d'organisateur et d'encadrant. Vérifiez trois points : la garantie des dommages corporels subis par les stagiaires eux-mêmes, le nombre maximum de personnes encadrées simultanément, et l'âge minimum accepté. Un règlement intérieur signé, des équipements de protection fournis et une consigne de sécurité écrite pèsent lourd en cas de litige.

Vous, en tant que fabricant, même des mois après la vente et même si la pièce a été revendue par une galerie. C'est la garantie des produits livrés qui intervient, à condition qu'elle figure au contrat : beaucoup de formules artisanales s'arrêtent à la responsabilité d'exploitation et laissent ce trou. Réduisez le risque en tenant une traçabilité simple par pièce (nuance d'acier, traitement thermique, date), en fournissant une notice d'usage pour les objets tranchants ou porteurs de charge, et en refusant de garantir un usage détourné de la pièce.

Un contrat souscrit pour votre activité professionnelle n'ouvre ni délai de rétractation de 14 jours ni résiliation à tout moment façon loi Hamon : ces droits sont réservés aux particuliers. La règle applicable est la résiliation à l'échéance annuelle, avec un préavis de deux mois avant la date anniversaire, par lettre recommandée ou tout moyen prévu au contrat. Vous disposez aussi d'une possibilité de résiliation en cas de changement de situation affectant le risque : arrêt des poses sur chantier, cessation d'activité, changement de statut juridique ou déménagement de l'atelier.