Assurance Search marketing (SEO, SEA, SMO)

Cela vous expose. La RC Pro répare une faute — erreur, omission, conseil fautif — pas la non-atteinte d'un objectif que vous avez garanti par contrat. En promettant une position, un volume de trafic ou un ROAS, vous transformez une obligation de moyens en obligation de résultat : le client n'a plus à prouver votre faute, seulement l'écart au chiffre promis, et l'assureur peut refuser cette part du litige. Formulez des objectifs indicatifs, rappelez par écrit que le classement dépend d'un algorithme tiers, et ne garantissez jamais un rang.

Non. Un annonceur qui ne vous rembourse pas le média avancé est un risque de crédit, pas un sinistre de responsabilité : la RC Pro n'intervient que lorsque vous causez un dommage à un tiers, jamais parce qu'on vous doit de l'argent. En revanche, si c'est votre paramétrage qui a fait exploser la dépense, il s'agit bien d'une faute professionnelle couverte. La bonne pratique reste de faire porter le moyen de paiement par l'annonceur et de ne facturer que vos honoraires de pilotage.

Oui, mais uniquement si votre contrat comporte la garantie des dommages immatériels non consécutifs, c'est-à-dire les préjudices financiers sans dommage matériel ni corporel préalable. C'est le cœur du risque en search marketing, et c'est précisément la ligne que les contrats génériques omettent ou plafonnent très bas. Vérifiez trois points sur vos conditions particulières : la présence de cette garantie, son plafond propre — souvent distinct du plafond général — et la franchise appliquée. Quelques dizaines de milliers d'euros ne tiennent pas face à un dossier e-commerce.

Vous, vis-à-vis de votre client : c'est vous qui avez contracté, et la sous-traitance ne vous décharge de rien. Vérifiez donc que votre contrat prévoit l'extension « faute des sous-traitants », et exigez de chaque intervenant une attestation de RC Pro en cours de validité, renouvelée chaque année. Votre assureur indemnisera le client puis exercera son recours contre l'assureur du prestataire fautif — encore faut-il qu'il en existe un. Un rédacteur non assuré qui livre un texte plagié, c'est votre contrat qui paie.

Pas automatiquement. Chaque contrat définit une territorialité : le lieu d'exécution de la prestation et le lieu où la réclamation peut être portée. L'Europe est généralement incluse, les États-Unis et le Canada sont presque toujours exclus ou tarifés à part, y compris lorsque la seule chose « américaine » est le siège social du client. Déclarez la répartition réelle de votre portefeuille à la souscription et signalez toute évolution : une exclusion découverte au moment du sinistre ne se rattrape jamais après coup.

En search marketing, les effets d'une erreur se voient six à dix-huit mois plus tard. La plupart des contrats RC Pro fonctionnent en base réclamation : celui qui joue est le contrat en vigueur au jour de la réclamation, pas au jour de la prestation. Ne laissez donc aucun trou : contrôlez la reprise du passé à la souscription et la garantie subséquente après résiliation (Code des assurances, article L.124-5). Côté sortie, un contrat professionnel n'ouvre ni rétractation de 14 jours ni loi Hamon : on résilie à l'échéance annuelle avec deux mois de préavis (L.113-12), ou en cours d'année en cas de changement de situation (L.113-16).