Assurance Sculpteur sur métal

Oui, à condition que votre contrat comporte la garantie responsabilité civile après livraison. C'est elle qui joue quand le dommage survient une fois l'œuvre livrée, installée et réceptionnée — et c'est précisément le scénario majeur pour un sculpteur, puisqu'une fixation cède rarement le jour de la pose. Vérifiez aussi que la garantie fonctionne en base réclamation avec un délai subséquent, afin qu'une mise en cause reçue après la fin du contrat reste prise en charge. Sans cette garantie, une RC limitée à l'exploitation vous laisserait seul face au sinistre le plus grave de votre métier.

Tout dépend de sa fonction. Une sculpture posée, une pièce décorative ou du mobilier d'art relèvent de votre RC Pro. En revanche, dès que l'ouvrage participe à la solidité de la construction ou la rend impropre à sa destination — un garde-corps qui assure la protection contre les chutes, une structure scellée dans le gros œuvre, une verrière — vous entrez dans le champ de la responsabilité des constructeurs et l'assurance décennale devient obligatoire, avant l'ouverture du chantier. Annoncez donc clairement ce type de commandes à votre assureur : elles ne se couvrent pas avec le même contrat.

Les acheteurs publics et les maîtres d'ouvrage regardent trois points. D'abord l'activité déclarée : elle doit mentionner explicitement la sculpture sur métal, la pose et l'installation, pas seulement « artisanat d'art ». Ensuite les plafonds : les cahiers des charges exigent souvent un montant minimum pour les dommages corporels, généralement supérieur à celui des dommages matériels. Enfin la présence de la garantie après livraison et de la couverture des travaux sur site. C'est une exigence contractuelle du donneur d'ordre, pas une obligation légale d'assurance : mais sans l'attestation conforme, le marché ne vous est pas attribué.

C'est un point à vérifier ligne à ligne, car de nombreux contrats plafonnent ou excluent les dommages liés aux travaux par point chaud hors de l'atelier. Demandez que soit inscrite noir sur blanc la garantie pour soudure, meulage et tronçonnage sur le site du client, avec son plafond. L'assureur imposera en contrepartie des mesures de prévention : extincteur à portée, protection des matériaux combustibles, ronde de surveillance après la fin des travaux. Ces obligations ne sont pas décoratives — leur non-respect est le premier motif de discussion sur la prise en charge en cas d'incendie.

Non, pas au titre de la RC Pro. La responsabilité civile indemnise les dommages que vous causez à autrui : si votre pièce arrache un portail ou emboutit une voiture, elle intervient. Mais l'œuvre elle-même est votre bien, ou celui du client si la propriété a déjà été transférée. Sa casse relève de garanties distinctes : transport de marchandises, biens confiés, ou assurance d'exposition selon la situation. Réglez aussi ce point par contrat en précisant à quel moment la propriété et les risques passent au client — à la sortie d'atelier, à la livraison, ou après installation.

Non. Votre contrat est un contrat professionnel : ni le droit de rétractation de quatorze jours, ni la loi Hamon de résiliation à tout moment après un an ne s'y appliquent. Le principe reste la résiliation à l'échéance annuelle, avec un préavis de deux mois, par lettre recommandée ou tout moyen prévu au contrat. Vous disposez aussi d'une faculté de résiliation en cas de changement de situation affectant le risque — cessation d'activité, changement de profession ou de régime matrimonial notamment. Anticipez : ne résiliez jamais avant d'avoir la confirmation écrite du nouveau contrat, un trou de couverture vous exposerait personnellement.