Assurance Forgeron d'art

Oui, à condition que les démonstrations et le travail hors atelier figurent noir sur blanc dans votre déclaration d'activité. C'est un point à vérifier ligne à ligne : une RC limitée à l'adresse de l'atelier ne suivra pas votre forge mobile. L'organisateur vous réclamera presque toujours une attestation avant de vous attribuer un emplacement, mais c'est une exigence contractuelle de sa part, pas une obligation légale. Prévoyez aussi un périmètre matérialisé : l'absence de barrière pèse lourd dans l'analyse d'un sinistre.

Non. Dès que vous réalisez un ouvrage incorporé à un bâtiment, vous êtes constructeur au sens de l'article 1792 du Code civil et vous devez être assuré en responsabilité décennale : c'est une obligation légale, distincte de la RC Pro et non remplaçable par elle. La RC Pro couvre les dommages causés pendant l'intervention, la décennale les désordres qui compromettent la solidité ou la destination de l'ouvrage. Les entreprises du bâtiment doivent en outre mentionner cette assurance sur leurs devis et leurs factures.

Si la rupture vient d'un défaut de fabrication (traitement thermique raté, inclusion dans l'acier, soudure mal pénétrée), la responsabilité du fabricant est engagée, y compris pour les blessures de l'utilisateur, et c'est le volet après livraison de votre RC Pro qui intervient. Un usage manifestement anormal, comme une lame de cuisine employée en levier ou en hachoir, se discute et réduit souvent la charge. Gardez la trace de vos nuances d'acier, de vos courbes de trempe et de vos ventes : c'est ce qui vous défend.

Pas automatiquement. Une pièce que vous détenez pour la travailler n'est pas un bien de tiers ordinaire : sa détérioration relève d'une garantie « biens confiés », souvent optionnelle et toujours plafonnée. Avant d'accepter une grille du XVIIIe, un heurtoir ou une serrurerie de château, faites relever ce plafond et annoncez une valeur réaliste, pas le prix de votre prestation. Photographiez la pièce à l'arrivée, notez les manques, les fissures et les reprises existantes : sans état des lieux, tout désordre vous sera imputé.

Oui : un stagiaire payant est un tiers, et sa brûlure ou sa coupure relève de votre RC Pro, à condition que l'accueil de public et l'animation de stages aient été déclarés à la souscription. Une activité non déclarée expose à une réduction proportionnelle de l'indemnité (L.113-9 du Code des assurances), c'est-à-dire à une prise en charge partielle du sinistre. Fournissez et imposez les EPI, limitez le nombre de participants par poste de travail, et ne laissez jamais un stagiaire seul devant le feu.

C'est un contrat professionnel : ni délai de rétractation de 14 jours, ni loi Hamon, ces règles ne visent que les particuliers. La résiliation se fait à l'échéance annuelle avec un préavis de deux mois (L.113-12 du Code des assurances) ; un changement de situation, comme la cessation d'activité ou l'arrêt de la pose sur chantier, ouvre une résiliation en cours d'année (L.113-16), à demander dans les trois mois. En revanche, une activité nouvelle se déclare immédiatement, sans attendre l'échéance.