Assurance Prompt engineer

Pas devant votre client. Les conditions des fournisseurs placent la responsabilité de l'usage et du contrôle des sorties sur celui qui déploie l'application, et votre client n'a de contrat qu'avec vous pour la conception de la chaîne de prompts. C'est donc vous qu'il met en cause, sur le terrain de l'inexécution contractuelle ou, s'il n'est pas votre cocontractant direct, sur celui de la faute (article 1240 du Code civil). Vous êtes tenu d'une obligation de moyens : avoir prévu garde-fous, jeux de test et remontée d'erreurs reste votre meilleure défense, et la RC Pro finance cette défense.

Prudence. Un engagement de résultat sur la sortie d'un modèle probabiliste est intenable, et les RC Pro excluent en général la responsabilité que vous avez aggravée par contrat : pénalités forfaitaires, garanties de performance et indemnités négociées d'avance ne sont pas prises en charge, seule l'est la responsabilité que la loi aurait de toute façon retenue. Négociez une obligation de moyens, un taux d'erreur mesuré sur un jeu d'évaluation contradictoire, une validation humaine sur les actions sensibles et un plafond de responsabilité aligné sur le montant de la mission.

C'est la question centrale de ce métier. On parle de dommage immatériel non consécutif, c'est-à-dire un préjudice financier sans dommage corporel ni matériel préalable : c'est exactement la forme que prend une hallucination, une fuite de contexte ou une régression de prompt. Certaines RC Pro généralistes l'excluent ou le sous-plafonnent très bas. Avant de signer, faites confirmer par écrit que les dommages immatériels non consécutifs sont garantis et à quel montant par sinistre — c'est ce chiffre-là, et pas le plafond global affiché, qui vous protège réellement.

Cela dépend du mode de déclenchement de votre garantie. La plupart des RC Pro sont en base réclamation : c'est la date à laquelle la réclamation vous parvient qui compte, pas celle de la livraison, et le contrat doit être en cours ce jour-là. Après résiliation, le Code des assurances (article L.124-5) impose une garantie subséquente d'au moins cinq ans pour les réclamations portant sur des faits antérieurs. Ne laissez donc jamais de trou entre deux contrats, et déclarez dès le premier signal : le délai prévu au contrat ne peut être inférieur à cinq jours ouvrés (article L.113-2).

Elle couvre les conséquences de votre faute professionnelle pour le tiers lésé, pas votre propre sinistre informatique. Si une clé fuite depuis votre poste, si vos environnements sont chiffrés par un rançongiciel, s'il faut notifier la CNIL, gérer une cellule de crise et restaurer des données, c'est une garantie cyber qui intervient. Les deux se complètent : RC Pro pour ce que votre client vous réclame, cyber pour vos propres frais de remédiation. Dès que vous manipulez des secrets ou des données personnelles, posez la question à la souscription.

Oui, et il faut distinguer trois choses. Le prompt engineering n'est pas une profession réglementée : aucune loi ne vous impose de vous assurer, contrairement à un architecte ou à un artisan du bâtiment. L'exigence vient du donneur d'ordre — ESN, grand compte, acheteur public — qui conditionne la commande à une attestation nominative mentionnant votre activité réelle. Le reste est de la bonne pratique. Attention au cadre : un contrat professionnel n'ouvre ni rétractation de 14 jours ni résiliation à tout moment façon loi Hamon ; vous résiliez à l'échéance annuelle avec deux mois de préavis (article L.113-12), ou lors d'un changement de situation professionnelle comme une cessation d'activité (article L.113-16).