Assurance neurothérapeute : protégez votre cabinet, votre matériel EEG et vos données neurologiques

Le neurofeedback de bien-être n'est pas une profession réglementée : aucune obligation légale d'assurance ne pèse sur vous, contrairement aux professionnels de santé inscrits à un ordre. Mais l'absence d'obligation ne supprime pas la responsabilité : le droit civil vous rend redevable de tout dommage causé à autrui, et sans contrat vous payez sur vos deniers personnels. Dans les faits, la RC Pro devient de fait indispensable dès qu'un tiers l'exige : bailleur pour votre cabinet, gestionnaire d'espace partagé, fédération professionnelle, entreprise cliente qui vous fait signer une charte fournisseur. Considérez-la comme le socle de votre installation.

Oui, c'est précisément le cœur de la garantie. Fatigue prolongée, maux de tête, anxiété, troubles du sommeil accrus après une série de séances : ces plaintes existent et se règlent devant le juge civil ou en médiation. L'assureur mandate un expert, examine votre protocole, vos comptes rendus, votre consentement signé, et prend en charge l'indemnisation si votre responsabilité est retenue. Il finance aussi votre défense quand elle ne l'est pas. Deux réflexes protègent votre dossier : documenter chaque séance et poser dès le départ les limites de votre accompagnement par écrit.

C'est la mise en cause la plus lourde du métier. Vous n'êtes pas soignant et ne posez aucun diagnostic, mais un client qui a poursuivi vos séances pendant des mois alors que son épilepsie, sa dépression sévère ou une pathologie neurologique nécessitaient un suivi médical pourra vous reprocher un défaut d'orientation. La RC Pro couvre ce grief de conseil fautif ou de perte de chance. Votre meilleure protection reste écrite : une mention explicite indiquant que votre accompagnement ne remplace pas un avis médical, et la trace de chaque orientation que vous avez recommandée.

Beaucoup de praticiens prêtent ou louent un casque et pilotent les sessions en visio. Cette activité doit être déclarée : elle change la nature de l'exposition. Si votre client se blesse en manipulant seul l'appareil, si vos consignes à distance sont mal comprises, ou si le matériel prêté endommage son équipement, la mise en cause vous vise. Vérifiez que votre contrat couvre l'accompagnement à distance, la fourniture de matériel et, le cas échéant, le territoire concerné. Un contrat souscrit pour un cabinet uniquement pourrait ne rien couvrir hors les murs.

Les prestations collectives multiplient les tiers : salariés, sportifs, dirigeant commanditaire, propriétaire des locaux. La RC Pro suit votre activité et couvre le salarié blessé pendant un atelier comme la salle abîmée par votre installation. Votre donneur d'ordre vous réclamera presque systématiquement une attestation avant signature, souvent avec un montant de garantie minimum et la mention nominative de votre activité. Faites vérifier ces exigences avant d'accepter la mission : une attestation qui ne mentionne pas le neurofeedback ni les interventions hors cabinet peut faire tomber le contrat au moment du contrôle.

Votre contrat est professionnel : ni le droit de rétractation de quatorze jours ni la résiliation à tout moment après un an ne s'appliquent, ces règles étant réservées aux particuliers. La voie normale reste la résiliation à l'échéance annuelle avec un préavis de deux mois. Le Code des assurances ouvre aussi une résiliation en cas de changement de situation affectant le risque : cessation d'activité, changement de profession ou de régime matrimonial. Surtout, signalez toute évolution en cours d'année, nouvelle technique, matériel différent, ouverture d'un second cabinet, sous peine de vous découvrir non couvert le jour du sinistre.