RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
Vous avez les clés du CRM de vos clients : leur base de contacts, leurs séquences commerciales, leurs campagnes, leurs droits d'accès et souvent leur site. Une liste dynamique dont le critère est inversé, un import mappé sur la mauvaise propriété, une intégration qui repousse en boucle des données fausses : l'erreur ne reste jamais dans un coin du portail, elle part en base, elle part par email, elle arrive chez les clients de votre client. La responsabilité civile professionnelle intervient exactement là, sur l'argent que votre erreur a coûté à quelqu'un d'autre.
La RC Pro du consultant HubSpot couvre les conséquences pécuniaires des dommages que vous causez à vos clients ou à des tiers dans vos prestations : paramétrage des Hubs Sales, Marketing, Service, Content ou Operations, propriétés et objets personnalisés, workflows, listes, séquences, formulaires, templates HubL, reporting, migrations depuis un autre CRM, intégrations par l'API et formation des équipes. Elle joue d'abord sur les dommages immatériels, qui représentent l'essentiel de votre exposition : base à reconstruire, campagne partie au mauvais segment, réputation d'envoi dégradée, pipeline commercial illisible pendant des semaines, perte d'exploitation et sanctions contractuelles subies par le client. Elle couvre aussi les dommages matériels — altération, corruption ou perte de fichiers, d'exports et de données qui vous ont été confiés, matériel abîmé lors d'une intervention dans les locaux du client — et, plus rares mais réels dès que vous animez un atelier sur site, les dommages corporels. La garantie s'active sur une faute, une erreur, une négligence, une omission ou un conseil inadapté, et elle finance votre défense : avocat, expertise technique contradictoire, frais de procédure, y compris quand la mise en cause est infondée. Aucun texte n'impose cette assurance au consultant CRM, qui n'exerce pas une profession réglementée : c'est une exigence de vos donneurs d'ordre et une protection de votre patrimoine, pas une obligation légale.
Prenez une migration Pipedrive vers HubSpot pour un éditeur de logiciels, 26 000 contacts et 900 transactions à reprendre. Votre fichier d'import est mappé sur les mauvaises propriétés et un workflow de réattribution tourne encore pendant le chargement : propriétaires, étapes du cycle de vie et dates d'origine sont écrasés sur près de 18 000 fiches, et un déclencheur sur changement d'étape relance par email des clients déjà signés. L'historique reste consultable fiche par fiche, mais rien ne se restaure en masse et aucun export de sécurité n'avait été fait avant l'opération : le client fait reconstruire par une autre agence, pilote six semaines à l'aveugle et voit ses relances mal ciblées lui coûter deux comptes en renouvellement. Sur ce type d'incident, la réclamation se situe couramment dans un ordre de grandeur de 40 000 à 70 000 euros, frais d'avocat en plus — montant donné à titre d'illustration, jamais comme un tarif. Sans RC Pro, cette somme sort de votre trésorerie et, en entreprise individuelle, de votre patrimoine. Avec la garantie, l'assureur mandate un expert pour établir ce qui relève de votre paramétrage et ce qui relève des données ou des consignes du client, paie votre défense et indemnise la part qui vous est réellement imputable — souvent très inférieure à la demande initiale, précisément parce que quelqu'un a financé la démonstration.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
Un critère de liste inversé, un filtre d'exclusion oublié ou un workflow de réinscription mal borné, et l'email part à toute la base au lieu des 800 contacts prévus. Le client encaisse les désabonnements en masse, les plaintes pour spam et une réputation d'envoi dégradée qui pénalise ses campagnes pendant des mois.
Colonnes décalées, mise à jour envoyée sur la mauvaise propriété, intégration bidirectionnelle qui boucle et recrée des doublons par milliers : les données existantes sont remplacées sans filet. HubSpot garde l'historique fiche par fiche mais ne rend pas une base entière : la reconstruction est manuelle, longue et facturée.
Types d'abonnement mélangés, base légale non tracée, formulaire sans mention d'information, contacts importés d'une source qui n'avait jamais recueilli d'opt-in : c'est votre client qui répond devant l'autorité de contrôle et devant les personnes concernées. Il se retourne ensuite vers celui qui a configuré le portail et écrit les workflows.
Une équipe créée trop large, des vues et des listes partagées à tout le portail, un accès super administrateur laissé à un prestataire sortant : marges, grilles tarifaires, rémunérations variables ou dossiers clients deviennent visibles par des personnes qui ne devaient jamais les voir. La mise en cause vise directement le paramétrage que vous avez livré et documenté.
URL non redirigées, balises canoniques et titres perdus dans le template HubL, pages orphelines après le basculement : le trafic organique du client décroche en quelques semaines et ses formulaires ne remplissent plus. La perte de chiffre d'affaires se chiffre facilement, et elle vous est réclamée.
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
Les deux contrats sont complémentaires pour un Consultant HubSpot : la RC Pro couvre les dommages que vous causez aux autres, la Multirisque protège vos propres biens et votre local.
| Critère | RC Professionnelle | Multirisque Professionnelle |
|---|---|---|
| Ce qui est couvert | Les dommages que vous causez à un tiers (client, fournisseur, passant) | Vos propres biens : local, aménagements, matériel, stock |
| Exemple de sinistre | Une erreur ou une prestation défectueuse cause un préjudice à votre client | Un incendie, un dégât des eaux ou un cambriolage détruit votre local et votre matériel |
| Sinistres principaux | Faute professionnelle, dommage corporel ou matériel causé à autrui | Incendie, dégât des eaux, vol, bris de glace, événements climatiques |
| Perte d'exploitation | Non couverte | Couverte : compense le chiffre d'affaires pendant la fermeture |
| Obligatoire ? | Oui pour les professions réglementées (santé, droit, bâtiment…), fortement recommandée sinon | Non légalement, mais exigée par la quasi-totalité des baux commerciaux |
| Utile si… | Vous exercez une activité de conseil, de service ou de soin | Vous avez un local, du matériel ou du stock à protéger |
| Prix indicatif Insurio | dès 14,90€/mois* | dès 14,90€/mois* |
* Tarifs indicatifs « à partir de », variables selon l'activité, la surface du local, la valeur des biens et les garanties choisies.
Non. Le programme partenaire et les certifications attestent d'un niveau de compétence, ils ne prennent en charge aucune réclamation : HubSpot n'est pas votre assureur et ses conditions ne vous garantissent en rien face à vos clients. C'est votre responsabilité contractuelle qui est engagée envers celui qui vous a commandé la prestation, et votre responsabilité délictuelle, au titre de l'article 1240 du Code civil, envers les tiers touchés. Le badge joue commercialement, l'attestation d'assurance joue juridiquement : les grands comptes et les agences qui vous sous-traitent demandent les deux.
Tout dépend de deux clauses. La reprise du passé couvre les prestations réalisées avant votre souscription ; la garantie subséquente couvre les réclamations qui arrivent après la fin du contrat. La plupart des RC Pro fonctionnent en base réclamation : c'est la date à laquelle le client vous met en cause qui compte, pas celle du paramétrage. Déclarez dès que vous avez connaissance du fait, pas au moment où l'avocat écrit. Conservez les journaux du workflow, la version de la liste et vos échanges de validation : c'est ce qui sépare votre erreur d'une modification faite après votre départ.
Il faut distinguer deux situations. Une amende ou une sanction administrative prononcée contre vous n'est en principe pas assurable : une assurance ne peut pas effacer une peine. La sanction subie par votre client et qu'il vous réclame ensuite en réparation s'examine au cas par cas, et beaucoup de contrats excluent expressément les amendes et pénalités, y compris répercutées. Restent couverts vos frais de défense, les préjudices des personnes concernées et le coût de la remise en conformité imputable à votre erreur. Faites préciser cette ligne noir sur blanc avant de signer.
Les deux existent et ne couvrent pas la même chose. Devant le client final, c'est l'agence qui répond de la prestation qu'elle a vendue ; elle se retourne ensuite contre vous au titre de votre contrat de sous-traitance, et son assureur exerce un recours dans la foulée. Votre propre contrat sert exactement à absorber ce recours. En pratique, les agences partenaires conditionnent l'ouverture d'un compte fournisseur à une attestation nominative, souvent avec un plafond minimal exigé sur les dommages immatériels non consécutifs : c'est une exigence commerciale, pas une obligation légale.
Non, et c'est la confusion la plus fréquente du métier. La RC Pro indemnise le préjudice subi par autrui, pas la reprise de votre propre travail : les nuits que vous passez à corriger votre paramétrage restent à votre charge, comme la prestation mal exécutée elle-même. En revanche, ce que le client doit engager chez un autre prestataire pour reconstruire, sa perte d'exploitation, les campagnes perdues et vos frais de défense entrent dans la garantie. Les frais de reconstitution des données confiées font souvent l'objet d'une extension à demander expressément.
Non. Un contrat RC Pro est un contrat professionnel : ni délai de rétractation de quatorze jours, ni loi Hamon, ces dispositifs sont réservés aux particuliers. Vous résiliez à l'échéance annuelle avec un préavis de deux mois, au titre de l'article L.113-12 du Code des assurances, ou en cours d'année si votre situation change et modifie le risque — cessation d'activité, changement de forme juridique, changement d'activité — au titre de l'article L.113-16. Avant de basculer, vérifiez que le nouveau contrat reprend le passé : sinon une réclamation sur un portail livré l'an dernier ne trouvera plus personne.
Souscrivez en ligne en 2 minutes le produit adapté à votre activité — attestation immédiate, sans engagement.
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
Sécurisez vos locaux, équipements et stocks contre les sinistres courants.
Protection contre cyberattaques, ransomware et violations de données RGPD.
Couvrez tout votre parc informatique contre casse, vol et pannes.
* Tarifs indicatifs « à partir de », selon votre profil, votre activité et les garanties choisies.
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