RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
Un consultant Adobe Experience travaille sur les plateformes qui portent directement le chiffre d'affaires en ligne de ses clients : un déploiement AEM le jeudi soir, un segment Campaign expédié à 400 000 contacts, un test Target poussé sur du trafic réel. Quand ça casse, ce n'est pas votre poste de travail qui est touché, c'est la vitrine, la base clients et les revenus d'une marque. Le préjudice se chiffre alors en journées de ventes perdues, en campagnes média envoyées dans le vide ou en KPI faussés pendant des mois avant qu'on s'en aperçoive.
La responsabilité civile professionnelle du consultant Adobe Experience prend en charge les conséquences financières des dommages que vous causez à un client ou à un tiers en exécutant votre mission : erreur de paramétrage, code livré défaillant, oubli dans une recette, conseil d'architecture inadapté. Elle joue sur les trois familles de dommages : corporels (rares, mais une chute que vous provoquez sur le plateau du client en fait partie), matériels (un poste, un serveur, un support endommagé) et surtout immatériels, qui concentrent l'essentiel du risque numérique — perte d'exploitation, chute de trafic ou de référencement, coût de remise en état d'une instance AEM, intervention d'urgence d'un prestataire tiers. Elle finance aussi votre défense : expertise technique contradictoire, avocat, frais de procédure, y compris quand la mise en cause est finalement écartée. La plupart des contrats fonctionnent en base réclamation (Code des assurances L.124-5) : c'est la date de la réclamation qui déclenche la garantie, avec une reprise du passé et une période subséquente après la fin du contrat. Restent en dehors : la reprise gratuite de votre propre prestation ratée, les pénalités de retard prévues au contrat et la faute intentionnelle.
Cas typique : la veille d'une opération commerciale, vous livrez un composant AEM personnalisé sur le tunnel panier d'un e-commerçant. La régression ne se voit que sur mobile et passe à travers la recette ; elle reste en production neuf heures avant d'être détectée. Le client reconstitue le manque à gagner à partir de ses ventes habituelles, ajoute l'agence appelée en renfort le week-end et le budget média dépensé sur des pages qui ne convertissaient plus : sa mise en cause tourne autour de 150 000 euros, ordre de grandeur courant sur ce type d'incident et sans rapport avec le montant de votre facture de mission. Sans assurance, c'est votre société qui absorbe la réclamation, l'expertise et les honoraires d'avocat, souvent pendant des mois. Avec une RC Pro, l'assureur mandate un expert technique pour établir la part réellement imputable à votre livraison plutôt qu'au dispatcher ou au package éditeur, prend en charge la défense même si la réclamation est contestable, et indemnise le tiers dans la limite du plafond, franchise déduite. Le vrai bénéfice n'est pas seulement le chèque : c'est de continuer à discuter techniquement avec votre client au lieu de négocier seul face à son service juridique.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
Un composant custom, une surcharge de template ou une règle dispatcher livrée en prod fait tomber le rendu du tunnel d'achat ou de la home. Le client vous réclame le chiffre d'affaires perdu pendant les heures d'indisponibilité et le coût de l'équipe mobilisée pour rétablir.
Une requête de ciblage inversée, un workflow relancé ou un typologie mal paramétrée et le message part à toute la base au lieu du segment prévu, parfois avec le mauvais contenu ou le mauvais prix. Désabonnements massifs, réclamations des destinataires et préjudice d'image sont imputés au consultant qui a construit le workflow.
Un tag dupliqué, une eVar mal mappée ou un dataLayer cassé après refonte fausse le revenue et les taux de conversion pendant des semaines. Le client soutient qu'il a arbitré ses budgets média et ses décisions produit sur des chiffres faux et chiffre la perte correspondante.
Des ACL AEM laissées ouvertes, un dossier Assets publié par erreur ou une audience Real-Time CDP envoyée vers la mauvaise destination rendent accessibles des visuels sous embargo ou des données clients. La réclamation porte sur la fuite, les frais de notification et le préjudice commercial du lancement éventé.
Une recommandation de bascule vers AEM as a Cloud Service, un modèle de contenu ou une stratégie de cache sous-dimensionnés se révèlent inexploitables une fois le projet engagé. Le client réclame le coût de la reprise du chantier et le retard de mise en ligne provoqué par le choix technique préconisé.
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
Les deux contrats sont complémentaires pour un Consultant Adobe Experience : la RC Pro couvre les dommages que vous causez aux autres, la Multirisque protège vos propres biens et votre local.
| Critère | RC Professionnelle | Multirisque Professionnelle |
|---|---|---|
| Ce qui est couvert | Les dommages que vous causez à un tiers (client, fournisseur, passant) | Vos propres biens : local, aménagements, matériel, stock |
| Exemple de sinistre | Une erreur ou une prestation défectueuse cause un préjudice à votre client | Un incendie, un dégât des eaux ou un cambriolage détruit votre local et votre matériel |
| Sinistres principaux | Faute professionnelle, dommage corporel ou matériel causé à autrui | Incendie, dégât des eaux, vol, bris de glace, événements climatiques |
| Perte d'exploitation | Non couverte | Couverte : compense le chiffre d'affaires pendant la fermeture |
| Obligatoire ? | Oui pour les professions réglementées (santé, droit, bâtiment…), fortement recommandée sinon | Non légalement, mais exigée par la quasi-totalité des baux commerciaux |
| Utile si… | Vous exercez une activité de conseil, de service ou de soin | Vous avez un local, du matériel ou du stock à protéger |
| Prix indicatif Insurio | dès 19,90€/mois* | dès 14,90€/mois* |
* Tarifs indicatifs « à partir de », variables selon l'activité, la surface du local, la valeur des biens et les garanties choisies.
Aucun texte n'impose l'assurance aux métiers du conseil et du développement numérique : ce n'est pas une profession réglementée à obligation d'assurance. En pratique, elle est exigée contractuellement dès que vous travaillez avec une ESN, une agence ou un grand compte : l'attestation RC Pro fait partie des pièces d'onboarding fournisseur, au même titre que le Kbis et l'attestation de vigilance URSSAF. Sans elle, beaucoup de portails achats bloquent la création du fournisseur. Distinguez donc obligation légale (inexistante ici), exigence du donneur d'ordre (fréquente) et bonne pratique (indispensable vu les montants en jeu).
Regardez trois lignes du contrat. Le plafond par sinistre et par année d'assurance, qui doit être au moins égal au montant réclamé dans le contrat-cadre — les grands comptes demandent souvent plusieurs centaines de milliers d'euros de garantie sur les dommages immatériels non consécutifs, poste souvent sous-plafonné. La franchise, qui reste à votre charge. Et la mention explicite des activités : si l'attestation ne cite que « conseil informatique » alors que vous développez en Java pour AEM, le service achats peut la refuser. Faites reformuler l'énoncé d'activité avant signature plutôt qu'après un sinistre.
Oui, presque toujours : le client attaque son prestataire visible, pas l'éditeur avec lequel il n'a pas contracté directement. La RC Pro intervient dès la réclamation, avant même que la responsabilité soit établie : elle finance l'expertise technique qui va démontrer, logs et versions à l'appui, que la régression vient du package éditeur, d'un dispatcher mal dimensionné côté hébergeur ou d'une modification faite par une autre équipe. Si votre part est nulle, l'assureur défend la contestation ; si elle est partielle, il indemnise à hauteur de cette part.
En portage salarial, oui : vous êtes salarié de la société de portage, sa RC Pro couvre les missions réalisées sous son contrat — demandez l'attestation et vérifiez que votre activité Adobe y figure. En sous-traitance en revanche, non : vous facturez via votre propre structure (SASU, EURL, micro-entreprise), vous êtes juridiquement un tiers, et l'ESN exercera un recours contre vous si elle est condamnée pour votre erreur. La quasi-totalité des contrats de sous-traitance IT vous impose d'ailleurs votre propre police et son attestation annuelle.
Non. Les sanctions administratives et pénales ne sont pas assurables en France : une amende prononcée contre votre client ne peut pas être payée par votre assureur, et une amende prononcée contre vous non plus. Ce que la RC Pro couvre, c'est la réclamation civile du client qui vous reproche l'erreur de paramétrage : frais de notification aux personnes concernées, préjudice d'image indemnisé, coûts de remédiation, frais de défense devant le juge. Pour les volets techniques d'un incident de sécurité (forensic, restauration, rançon), c'est une garantie cyber distincte.
C'est le point clé du fonctionnement en base réclamation : un bug livré en 2024 peut être révélé en 2027. Une reprise du passé couvre les missions antérieures à la souscription, une garantie subséquente couvre les réclamations reçues après l'arrêt du contrat, sur une durée prévue au contrat. Vérifiez ces deux clauses avant de résilier. Côté résiliation, un contrat professionnel n'ouvre ni rétractation de 14 jours ni loi Hamon : vous résiliez à l'échéance annuelle avec un préavis de deux mois (L.113-12), ou en cours d'année en cas de changement de situation modifiant le risque (L.113-16).
Souscrivez en ligne en 2 minutes le produit adapté à votre activité — attestation immédiate, sans engagement.
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
Sécurisez vos locaux, équipements et stocks contre les sinistres courants.
Protection contre cyberattaques, ransomware et violations de données RGPD.
Couvrez tout votre parc informatique contre casse, vol et pannes.
* Tarifs indicatifs « à partir de », selon votre profil, votre activité et les garanties choisies.
Devis personnalisé en 2 minutes. Gratuit, sans engagement, attestation immédiate.
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