RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
dès 12,90€/mois*
- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
🎓 Numérique & IT
Assurance Concepteur pédagogique
Vous concevez les formations en ligne de vos clients : un module non conforme ou un contenu sans droits peut leur poser problème.
12,90€
par mois dès
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frais de résiliation
🛡️ Assurances Concepteur pédagogique (e-learning)
dès 12,90€/mois*
Attestation immédiate · Sans engagement
* Tarif indicatif « à partir de », variable selon votre profil, votre activité et les garanties choisies.
Mon devis gratuit → Le métier de Concepteur pédagogique (e-learning) : définition
Le concepteur pédagogique (ingénieur e-learning) conçoit des dispositifs et modules de formation digitale : scénarisation, contenus, modules interactifs, parcours et évaluation. Souvent en freelance, il livre des dispositifs sur lesquels reposent la formation et parfois la certification de ses clients.
Pourquoi s'assurer en tant que Concepteur pédagogique (e-learning) ?
Un module non conforme aux exigences (Qualiopi, référentiels), l'utilisation de contenus sans droits, une erreur de conception ou un retard peuvent causer un préjudice à votre client. La RC Professionnelle couvre les conséquences de vos erreurs et manquements de prestation.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Les risques spécifiques du Concepteur pédagogique (e-learning)
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
📋
Non-conformité
Module non conforme aux référentiels ou exigences qualité.
©️
Droits de contenu
Contenu ou média utilisé sans droits exposant le client.
📐
Erreur de conception
Dispositif pédagogique inadapté aux objectifs.
⏳
Retard de livraison
Module livré en retard pénalisant un lancement de formation.
Ce que couvre votre assurance Concepteur pédagogique (e-learning)
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
- RC Professionnelle (erreur, omission)
- Litiges de propriété intellectuelle
- Préjudices financiers immatériels
- Cyber-risques et données clients
- Protection juridique professionnelle
- Couverture monde des prestations
Obtenir mon devis Concepteur pédagogique (e-learning) → Devis gratuit · sans engagement · attestation immédiate
Sources réglementaires
- Code des assurances — notamment l'article L.124-1 (assurance de responsabilité), l'article L.113-2 (déclarations de l'assuré et délai de déclaration de sinistre) et l'article L.113-12 (résiliation annuelle, préavis de deux mois).
- Code civil — articles 1240 et 1241 (responsabilité du fait personnel) et article 1242 (responsabilité du fait des choses et des personnes dont on répond).
- ACPR — Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, autorité de supervision des intermédiaires en assurance.
- ORIAS — registre des intermédiaires en assurance ; Insurio y est immatriculé sous le n° 22001730.
- À noter : le droit de rétractation de 14 jours du Code de la consommation et la résiliation infra-annuelle dite « loi Hamon » (article L.113-15-2 du Code des assurances) ne s'appliquent pas aux contrats souscrits pour les besoins d'une activité professionnelle.
Comparatif
RC Pro ou Multirisque : quelle différence ?
Les deux contrats sont complémentaires pour un Concepteur pédagogique (e-learning) : la RC Pro couvre les dommages que vous causez aux autres, la Multirisque protège vos propres biens et votre local.
| Critère | RC Professionnelle | Multirisque Professionnelle |
|---|---|---|
| Ce qui est couvert | Les dommages que vous causez à un tiers (client, fournisseur, passant) | Vos propres biens : local, aménagements, matériel, stock |
| Exemple de sinistre | Une erreur ou une prestation défectueuse cause un préjudice à votre client | Un incendie, un dégât des eaux ou un cambriolage détruit votre local et votre matériel |
| Sinistres principaux | Faute professionnelle, dommage corporel ou matériel causé à autrui | Incendie, dégât des eaux, vol, bris de glace, événements climatiques |
| Perte d'exploitation | Non couverte | Couverte : compense le chiffre d'affaires pendant la fermeture |
| Obligatoire ? | Oui pour les professions réglementées (santé, droit, bâtiment…), fortement recommandée sinon | Non légalement, mais exigée par la quasi-totalité des baux commerciaux |
| Utile si… | Vous exercez une activité de conseil, de service ou de soin | Vous avez un local, du matériel ou du stock à protéger |
| Prix indicatif Insurio | dès 12,90€/mois* | dès 14,90€/mois* |
* Tarifs indicatifs « à partir de », variables selon l'activité, la surface du local, la valeur des biens et les garanties choisies.
Questions fréquentes — Assurance Concepteur pédagogique (e-learning)
La RC Professionnelle, qui couvre les erreurs de conception et les litiges liés aux contenus et droits.
Les réclamations liées à la propriété intellectuelle peuvent être couvertes selon les garanties souscrites.
Non, mais elle est souvent exigée par les organismes de formation et clients avant toute mission.
À partir de 12,90€/mois pour une RC Pro d'indépendant, selon le chiffre d'affaires.
Nos solutions
Tous nos produits pour Concepteur pédagogique (e-learning)
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Multirisque Pro
Sécurisez vos locaux, équipements et stocks contre les sinistres courants.
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- Locaux et aménagements
- Matériel professionnel
- Perte d'exploitation
- Vol, incendie, dégâts des eaux
Assurance Cyber
Protection contre cyberattaques, ransomware et violations de données RGPD.
dès 19,90€/mois*
- Cyberattaques et ransomware
- Fuite de données RGPD
- Frais de notification
- Perte d'exploitation cyber
Matériel IT
Couvrez tout votre parc informatique contre casse, vol et pannes.
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- Ordinateurs et tablettes
- Serveurs et NAS
- Casse accidentelle
- Couverture en déplacement
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