Assurance Céramiste émailleur

Pour l'activité d'atelier — tourner, émailler, cuire, vendre — aucune loi n'impose la RC Pro au céramiste : ce n'est pas une profession réglementée soumise à assurance obligatoire. Elle devient pourtant incontournable dans trois cas très fréquents : quand vous posez vos carreaux ou fresques dans un bâtiment (là, l'assurance décennale, elle, est obligatoire), quand une galerie, un salon, une collectivité ou une plateforme exige une attestation avant de vous référencer, et quand vous accueillez du public à l'atelier. Bonne pratique dans un cas, exigence contractuelle dans l'autre, obligation légale dans le troisième.

Seulement si votre contrat comporte la garantie « responsabilité civile après livraison », parfois appelée produits livrés. C'est elle qui joue quand une théière se brise en versant, quand un émail relargue du plomb dans une assiette ou quand un pied de lampe en grès fissure et blesse. En tant que fabricant, vous répondez du défaut de votre produit sans qu'une faute ait à être prouvée contre vous, et cette responsabilité peut être recherchée pendant dix ans après la mise en circulation de la pièce. Vérifiez explicitement cette ligne : elle est parfois vendue en option.

Non. Dès que vous scellez ou fixez durablement votre céramique dans un ouvrage, vous devenez constructeur au sens du Code civil (article 1792) : vous devez souscrire une assurance de responsabilité décennale avant l'ouverture du chantier, et remettre l'attestation au maître d'ouvrage. Une RC Pro d'artisan d'art seule ne couvre pas ce risque et laisse à votre charge la reprise de la fresque en cas de désordre. Si la pose vous est habituelle, faites déclarer cette activité et souscrivez le volet construction ; si vous livrez seulement les carreaux, dites-le noir sur blanc au client.

Un stagiaire est un tiers : s'il se brûle au défournement, se coupe en dégrossissant ou glisse sur une flaque de barbotine, c'est votre RC Pro qui est en jeu — à condition que l'activité « stages, cours et accueil de public à l'atelier » soit déclarée dans votre contrat. C'est l'oubli le plus courant chez les céramistes qui ont commencé par vendre, puis ajouté des ateliers. Signalez aussi l'accueil de mineurs et les interventions hors atelier (écoles, centres sociaux, résidences), qui ne sont pas toujours comprises d'office.

Le vase n'est pas un tiers, c'est un bien confié — et la RC Pro de base l'exclut presque toujours. Il faut l'extension « biens confiés » ou « objets remis en vue de travaux », avec un plafond adapté à ce que vous stockez réellement : une pièce de collection peut valoir plus que tout le reste de votre atelier. Attention, le risque de destruction par le feu de cuisson lui-même est parfois exclu : c'est exactement le point à faire préciser. Notez la valeur convenue sur le bon de dépôt, avant travaux.

Ni l'un ni l'autre. Le droit de rétractation de quatorze jours et la résiliation à tout moment après un an relèvent des contrats de particuliers : votre RC Pro est un contrat professionnel, souscrit pour les besoins de votre activité. Vous résiliez à l'échéance annuelle, avec le préavis prévu au contrat — deux mois en pratique — par lettre recommandée ou courriel selon ce que prévoit le contrat. En cas de changement de situation professionnelle, notamment une cessation définitive d'activité ou un changement de métier, le Code des assurances (L.113-16) ouvre une résiliation anticipée dans les trois mois.