Assurance Céramiste

Non : aucun texte n'impose au céramiste qui fabrique et vend ses pièces d'être assuré. Deux nuances importantes. Dès que vous scellez de la céramique dans un bâtiment, vous devenez constructeur et l'assurance décennale, elle, devient obligatoire. Et beaucoup de donneurs d'ordre l'exigent par contrat : galeries et boutiques en dépôt-vente, organisateurs de marchés d'art, mairies ou écoles pour animer un atelier. C'est alors une condition d'accès, pas une obligation légale.

Oui, si le contrat comporte la garantie responsabilité civile après livraison, ce qui n'est pas systématique dans les formules d'entrée de gamme. Elle joue quand le dommage survient chez le client : brûlure, coupure, migration de métaux lourds d'un émail. Conservez les fiches techniques et les attestations d'aptitude au contact alimentaire de vos fournisseurs d'émaux et de terres : elles servent à prouver votre diligence et permettent souvent de faire remonter la responsabilité au fabricant du produit.

Uniquement si l'activité pédagogique a été déclarée. Un contrat souscrit pour « fabrication et vente de céramique » ne couvre pas forcément l'accueil de stagiaires dans votre atelier. Indiquez le nombre maximum de participants, l'accueil éventuel de mineurs, les manipulations autorisées (tour, découpe, enfournement) et vos interventions hors atelier, en école ou en centre de loisirs. Une déclaration inexacte du risque peut réduire l'indemnité, voire la faire tomber le jour du sinistre.

Oui. Dès que votre céramique est incorporée à l'ouvrage — fresque scellée, crédence, plan de travail maçonné, carreaux posés —, vous réalisez des travaux de construction et engagez la responsabilité décennale prévue par l'article 1792 du Code civil : dix ans pour les désordres qui compromettent la solidité ou rendent l'ouvrage impropre à sa destination. L'assurance décennale est alors obligatoire et l'attestation doit être remise avant l'ouverture du chantier. La RC Pro seule ne suffit pas.

La RC Pro indemnise les dommages que vous causez à autrui, pas la destruction de vos propres créations. Si vos céramiques se brisent chez un dépositaire ou chez un transporteur, l'indemnisation dépend de leur contrat, pas du vôtre. En sens inverse, si c'est vous qui cassez la vitrine d'une galerie ou l'œuvre d'un exposant voisin en montant votre stand, votre RC Pro intervient — vérifiez alors que la garantie « biens confiés » figure bien au contrat.

Non pour la rétractation : un contrat professionnel n'ouvre ni délai de 14 jours ni résiliation infra-annuelle façon loi Hamon, ces règles visent les particuliers. Vous résiliez à l'échéance annuelle avec un préavis de deux mois (article L.113-12 du Code des assurances). En cas de changement réel — arrêt des ateliers, nouvelle activité, cessation, déménagement de l'atelier —, l'article L.113-16 permet de résilier en cours d'année si le changement modifie le risque. Signalez toute évolution à votre assureur.