Assurance Brasseur de kéfir

Oui, mais uniquement si votre contrat comporte la garantie des produits livrés, dite garantie après livraison. Le dommage se produit après la vente, donc hors du volet exploitation : sans cette extension, la blessure de l'employée du magasin, le rayon souillé et les bouteilles détruites ne sont pas pris en charge. Vérifiez trois points sur vos conditions particulières : la présence explicite de la RC après livraison, son plafond propre (souvent inférieur à celui de la RC exploitation) et l'absence d'exclusion visant les boissons gazeuses ou fermentées en bouteille.

Impérativement. La nature du lait, le fait de pasteuriser ou non, la durée de vie annoncée, les volumes annuels et les circuits de vente (remise directe, magasins bio, grande distribution, export) sont les éléments qui déterminent le risque et le tarif. Une fausse déclaration intentionnelle rend le contrat nul, une omission de bonne foi entraîne une réduction proportionnelle de l'indemnité. Et si vous passez au lait cru en cours d'année, vous devez déclarer cette circonstance nouvelle qui aggrave le risque : l'assureur peut alors proposer une surprime ou résilier.

Attention au malentendu le plus fréquent du métier. La RC produits indemnise les dommages subis par les tiers, c'est-à-dire les consommateurs malades ou blessés et les distributeurs lésés. Elle ne prend pas mécaniquement en charge la logistique du retrait-rappel : reprise en magasin, transport, destruction, avoirs, information des consommateurs. Ces frais relèvent d'une garantie frais de retrait ou de rappel, souscrite à part et plafonnée. Sur quelques milliers de bouteilles réparties dans plusieurs dizaines de points de vente, la facture atteint vite plusieurs dizaines de milliers d'euros : à titre d'exemple, pas de tarif.

C'est parfaitement légal, et c'est une exigence contractuelle, pas une obligation légale d'assurance. Aucun texte n'impose au producteur de boissons fermentées d'être assuré, contrairement aux professions réglementées qui ont une obligation d'assurance inscrite dans la loi. Mais l'enseigne, l'organisateur du marché, le bailleur de votre atelier partagé ou la plateforme de vente en ligne conditionnent votre référencement à cette attestation. Vérifiez que le plafond réclamé correspond bien au vôtre et que l'attestation nomme précisément la fabrication et la vente de boissons fermentées.

Celui dont le nom figure sur l'étiquette est le premier interlocuteur du consommateur lésé. Vous répondez du produit devant le tiers, puis vous exercez un recours contre le vrai fautif : l'embouteilleur à façon, le verrier qui a livré des bouteilles trop fines, la laiterie qui a fourni un lait non conforme. Trois réflexes en conséquence : exigez l'attestation RC Pro de chaque prestataire et de votre bailleur d'atelier, conservez la traçabilité de lot et vos autocontrôles, et vérifiez que votre contrat couvre bien les produits fabriqués ou conditionnés par un tiers pour votre compte.

La RC produits fonctionne le plus souvent en base réclamation : ce qui compte est la date à laquelle la victime réclame, pas la date de fabrication du lot. Le contrat doit donc prévoir une reprise du passé et une garantie subséquente, qui ne peut être inférieure à cinq ans après la fin du contrat. Côté résiliation, un contrat professionnel n'ouvre ni les 14 jours de rétractation ni la loi Hamon : on résilie à l'échéance annuelle avec deux mois de préavis, ou lors d'un changement de situation comme la cessation d'activité. Ne laissez jamais de trou entre deux contrats.