Assurance Artiste de cirque

Aucun texte n'impose la RC professionnelle à l'artiste de cirque comme il l'impose aux professions réglementées (avocats, agents immobiliers, artisans du bâtiment). En pratique, l'attestation vous est réclamée avant presque tout engagement : festivals, collectivités, salles, comités d'entreprise, écoles de cirque, cabarets, prestataires événementiels. C'est une exigence contractuelle du donneur d'ordre, pas une obligation légale, mais l'effet est le même : sans attestation à jour et au bon nom, le contrat de cession ou d'engagement n'est pas signé et la date vous échappe.

Vous répondez du matériel dont vous avez la garde. La RC professionnelle indemnise le spectateur, le technicien ou l'organisateur blessé, puis l'assureur recherche un éventuel partage de responsabilité avec le monteur, le loueur de structure ou le lieu d'accueil. En revanche, votre agrès détruit n'est pas indemnisé par cette garantie : le matériel se couvre par une assurance de biens, souscrite à part. Conservez vos factures d'élingues, vos vérifications d'accroches et vos fiches techniques : ce sont vos preuves de diligence.

La RC professionnelle ne vous couvre pas vous-même : elle répare ce que vous causez à autrui. Votre propre blessure relève d'un autre régime, selon votre statut. Intermittent salarié, vous êtes couvert au titre des accidents du travail par l'employeur qui vous engage sur la date. Indépendant ou micro-entrepreneur, il vous faut une prévoyance individuelle pour les indemnités journalières et l'invalidité. C'est le trou de couverture le plus fréquent chez les circassiens, dont le corps est l'outil de travail.

Oui, à condition que l'animation et l'enseignement figurent explicitement dans les activités déclarées au contrat : encadrer des débutants, souvent mineurs, n'est pas le même risque que jouer un numéro. L'assurance de l'école, du centre de loisirs ou de la MJC couvre l'établissement, pas votre faute personnelle d'encadrement. Ce qui vous est reproché en pratique : un échauffement bâclé, un tapis manquant, une longe mal réglée, un effectif trop nombreux pour un seul intervenant.

Oui, précisément, à la souscription et à chaque évolution de vos numéros. Ces disciplines font l'objet de conditions particulières, parfois d'exclusions ou de plafonds réduits : pyrotechnie et cracheur de feu, lancer d'objets tranchants, aérien au-delà d'une certaine hauteur, présence d'animaux. Un numéro joué mais jamais déclaré peut vous laisser sans garantie le jour de l'accident. Signalez aussi vos tournées : une date hors de France, surtout hors Union européenne, doit être validée avant le départ.

C'est un contrat professionnel : ni délai de rétractation de quatorze jours, ni résiliation à tout moment façon loi Hamon, réservés aux particuliers. Le contrat se reconduit chaque année et se résilie à l'échéance annuelle, avec un préavis de deux mois (article L.113-12 du Code des assurances). En cours d'année, un véritable changement de situation, comme une cessation d'activité, l'abandon des numéros aériens ou un changement de métier, ouvre un droit de résiliation au titre de l'article L.113-16, par écrit et justificatif à l'appui.