Assurance Architecte systèmes, réseaux & cloud

Aucun texte ne l'impose : le conseil et l'architecture informatique ne sont pas des professions réglementées, contrairement à l'avocat, l'expert-comptable ou le constructeur. En pratique, l'obligation vient de vos clients. Grands comptes, ESN, éditeurs et acheteurs publics réclament presque tous une attestation de RC Pro avant signature, avec un plafond minimum et parfois la mention expresse des dommages immatériels non consécutifs. Sans attestation, vous n'êtes pas référencé. L'obligation est donc contractuelle et non légale, mais elle ferme autant de portes.

Oui, à condition que votre contrat garantisse les dommages immatériels non consécutifs. Une perte d'exploitation liée à une indisponibilité n'est précédée d'aucun dommage matériel : c'est un préjudice purement financier, et beaucoup de contrats généralistes l'excluent ou le sous-plafonnent très bas. Regardez le montant attaché à cette ligne précise. Encore faut-il qu'une faute vous soit imputable : vos comptes rendus, vos hypothèses de charge écrites et vos réserves formalisées sont ce qui départage l'erreur de conception de la décision du client.

Oui, et c'est la particularité du métier : le défaut de conception ne se révèle souvent qu'au premier pic de trafic ou au premier sinistre, longtemps après la fin de mission. Deux clauses comptent alors. La reprise du passé couvre les missions antérieures à la souscription, quand vous n'étiez pas encore assuré. La garantie subséquente continue à jouer après la fin du contrat pour les réclamations portant sur des travaux anciens : c'est elle qui vous protège si vous changez d'assureur ou cessez votre activité.

Cela dépend du reproche exact. Un surcoût provoqué par une erreur technique de conception — réplication inutile, transferts inter-régions non anticipés, service laissé actif par un défaut de paramétrage que vous avez prescrit — s'analyse comme un dommage immatériel et peut entrer dans la garantie. En revanche, le simple dépassement d'un budget annoncé ou d'un devis, sans faute technique démontrée, reste un litige commercial que les contrats excluent presque toujours. Écrivez vos estimations FinOps avec leurs hypothèses : c'est ce qui trace la frontière.

La RC Pro répond du dommage subi par le client lorsque l'attaque a été rendue possible par une faute de votre conception : segmentation absente, droits privilégiés mal cadrés, exposition non filtrée. Elle n'indemnise en revanche ni votre propre système d'information, ni vos frais de notification, d'investigation et de remise en état, ni votre perte d'exploitation : ces postes relèvent d'une garantie cyber distincte, le plus souvent proposée en extension. Un architecte qui détient des accès à privilèges chez ses clients a intérêt à porter les deux.

C'est un contrat professionnel : ni délai de rétractation de quatorze jours, ni loi Hamon, réservés aux particuliers. Vous résiliez à l'échéance annuelle en respectant un préavis de deux mois (article L.113-12 du Code des assurances). Un changement de situation ayant un effet direct sur le risque — passage en société, changement d'activité, cessation définitive — peut ouvrir une résiliation en cours d'année (article L.113-16). Pensez surtout à déclarer les évolutions à votre assureur : chiffre d'affaires, nouvelles prestations, embauche, sous-traitance. Une déclaration inexacte se paie au moment du sinistre.