Assurance Architecte Kubernetes

Non. L'architecture cloud et l'ingénierie de plateforme ne figurent pas parmi les professions pour lesquelles la loi impose une assurance, contrairement aux architectes du bâtiment ou aux professions de santé. En pratique, l'obligation vient d'ailleurs : la quasi-totalité des ESN, grands comptes et scale-ups exigent une attestation RC Pro avant d'ouvrir un bon de commande, et les plateformes de freelancing la réclament à l'inscription. C'est donc une exigence contractuelle de vos donneurs d'ordre, pas une obligation légale — mais sans elle, la mission ne démarre pas.

Trois points. Le plafond, exprimé par sinistre et par année d'assurance : un grand compte demande couramment un à deux millions d'euros. La sous-limite des dommages immatériels non consécutifs, c'est-à-dire ceux qui ne découlent pas d'un dommage matériel : c'est la ligne qui vous concerne vraiment, puisqu'une indisponibilité ou un surcoût cloud entre dans cette catégorie et que cette sous-limite est souvent très inférieure au plafond affiché. Enfin l'activité déclarée : si vous assurez des astreintes ou de l'exploitation, l'infogérance doit y figurer, pas seulement le conseil.

C'est un préjudice purement financier, donc un dommage immatériel non consécutif : encore faut-il que cette garantie soit acquise et sa sous-limite regardée de près, car les montants montent vite sur un incident d'autoscaling. Il faut aussi qu'une faute vous soit imputable : un HPA ou un node group que vous avez laissé sans borne haute, pas un dimensionnement décidé par le client contre votre avis écrit. À l'inverse, les pénalités contractuelles et les amendes sont classiquement exclues : lisez cette exclusion avant de signer.

Les deux couvrent des choses différentes. La RC Pro indemnise le préjudice subi par votre client parce que le modèle de sécurité que vous avez conçu était fautif : RBAC trop large, secret en clair dans un dépôt Git, exposition réseau non filtrée. Une assurance cyber protège votre propre entreprise — restauration de vos systèmes, notification, gestion de crise. Si vous hébergez ou exploitez des environnements pour le compte de clients, les deux se complètent ; si vous ne faites que du conseil et du build, la RC Pro reste le socle.

C'est le scénario le plus fréquent dans votre métier : un défaut d'architecture se révèle à la charge, pas à la recette. La plupart des contrats fonctionnent en base réclamation, où c'est la date de la réclamation qui compte et non celle de l'erreur. Vérifiez donc deux clauses : la reprise du passé, qui couvre les missions antérieures à la souscription, et la garantie subséquente, d'au moins cinq ans après la fin du contrat pour les contrats en base réclamation (Code des assurances, L.124-5). Ne résiliez jamais sans avoir contrôlé ce point.

Pas de rétractation de quatorze jours ni de loi Hamon : ces droits sont réservés aux particuliers, et votre contrat est professionnel. La voie normale est la résiliation à l'échéance annuelle, avec un préavis de deux mois (Code des assurances, L.113-12). Si vous cessez l'activité indépendante ou changez de statut, ce changement de situation qui modifie le risque ouvre une résiliation en cours d'année (L.113-16), sur justificatif et dans les délais prévus au contrat. Avant de couper, regardez la garantie subséquente : vos missions passées restent réclamables.