Assurance Lead developer

Oui, dès lors que la prestation est vendue par vous ou par votre société au client. Le lead developer répond des livrables produits sous sa direction technique : c'est le sens même du rôle. Peu importe que la ligne fautive ait été écrite par un junior, la revue de code, l'architecture et la validation vous incombent. La RC Pro couvre les conséquences des fautes de vos préposés et de vos sous-traitants dans l'exécution de la mission. Vérifiez simplement que le contrat mentionne le sous-traitance et l'effectif encadré : une équipe déclarée à deux personnes et réellement composée de huit peut poser problème lors du règlement.

C'est fréquent, surtout avec les grands comptes, les ESN et les acheteurs publics. Ce n'est pas une obligation légale : c'est une exigence contractuelle de votre donneur d'ordre, inscrite dans le contrat cadre ou le cahier des charges. Elle porte le plus souvent sur les dommages immatériels non consécutifs, qui sont précisément ceux qui vous concernent. Attention au piège : beaucoup de contrats affichent un plafond global élevé mais un sous-plafond immatériel très inférieur. Faites vérifier la ligne « dommages immatériels non consécutifs » avant de signer, c'est elle que le client lira.

Non, elle ne remplace pas l'assurance. Une clause plafonnant votre responsabilité au montant de la prestation est utile et il faut la négocier systématiquement, mais elle a des limites : elle ne joue pas en cas de faute lourde ou dolosive, elle peut être écartée par un juge si elle vide l'obligation essentielle de sa substance, et elle est souvent refusée ou fortement relevée par les grands donneurs d'ordre. Surtout, elle ne finance pas votre défense. La bonne combinaison est une clause de limitation négociée dans le contrat et une RC Pro qui paie derrière si la clause tombe.

Le retard pur n'est en principe pas garanti : il relève de l'inexécution contractuelle et des pénalités de retard, pas du dommage causé à un tiers. Distinguez deux situations. Un simple dépassement de planning, sanctionné par des pénalités prévues au contrat, reste à votre charge. En revanche, si le retard découle d'une erreur technique de votre part et cause un préjudice mesurable au client, l'analyse peut basculer du côté de la faute couverte. C'est un point à faire préciser avant souscription, car les rédactions varient beaucoup d'un assureur à l'autre.

C'est le cas classique en développement logiciel : la faille dort dans le code, elle est exploitée bien après votre départ. Ce qui compte alors est la garantie subséquente, c'est-à-dire la période pendant laquelle vous restez couvert après la fin du contrat d'assurance pour des faits commis quand il était en vigueur. Sa durée est un point de comparaison essentiel entre offres. Conséquence pratique : ne résiliez pas votre RC Pro en fin de mission pour la reprendre au contrat suivant. Une interruption crée un trou de couverture sur toutes les prestations passées.

Votre contrat est un contrat professionnel : ni le délai de rétractation de quatorze jours ni la loi Hamon ne s'appliquent, ce sont des dispositifs réservés aux particuliers. La résiliation se fait à l'échéance annuelle, avec un préavis de deux mois, sur le fondement de la faculté de résiliation annuelle du Code des assurances. En dehors de l'échéance, un changement de situation qui modifie le risque, comme une cessation d'activité, une radiation ou un changement de profession, ouvre un droit de résiliation dans un délai encadré. Écrivez toujours par recommandé et gardez la preuve d'envoi.