🏛️ Numérique & IT

Assurance Architecte logiciel

Vos choix d'architecture structurent des systèmes entiers : une décision technique inadaptée peut coûter très cher à votre client, parfois bien après la livraison.

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* Tarif indicatif « à partir de », variable selon votre profil, votre activité et les garanties choisies.
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Le métier de Architecte logiciel : définition

L'architecte logiciel conçoit la structure technique des systèmes informatiques : choix des technologies, découpage en composants, scalabilité, sécurité et performance. Il intervient en amont et tout au long des projets, en freelance ou en société, et ses décisions engagent durablement la robustesse et l'évolutivité des systèmes de ses clients.

Pourquoi s'assurer en tant que Architecte logiciel ?

Un choix d'architecture inadapté entraînant des problèmes de performance ou de scalabilité, une faille de sécurité de conception, une dette technique coûteuse ou un préjudice lié à une recommandation peuvent vous être reprochés. La RC Pro couvre ces dommages immatériels liés à votre conseil et à vos livrables, ainsi que vos frais de défense. La garantie Cyber complète la couverture sur les incidents de sécurité.

Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.

Les risques spécifiques du Architecte logiciel

Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.

🏗️

Architecture inadaptée

Un choix structurant entraînant des problèmes de performance, de coût ou de scalabilité.

🔓

Faille de conception

Une vulnérabilité de sécurité inhérente à l'architecture exploitée ultérieurement.

🧱

Dette technique

Des décisions générant une dette technique coûteuse reprochée par le client.

⏱️

Retard / blocage projet

Une architecture livrée en retard ou bloquant l'avancement du développement.

📋

Conseil contesté

Contestation d'une recommandation technologique ayant causé un préjudice.

Ce que couvre votre assurance Architecte logiciel

Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.

  • Dommages immatériels liés au conseil et à la conception
  • Faute professionnelle, erreur, omission
  • RC Exploitation
  • Option Cyber : sécurité et données
  • Option Matériel informatique
  • Protection juridique professionnelle
  • Défense et recours
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Sources réglementaires

  • Code des assurances — notamment l'article L.124-1 (assurance de responsabilité), l'article L.113-2 (déclarations de l'assuré et délai de déclaration de sinistre) et l'article L.113-12 (résiliation annuelle, préavis de deux mois).
  • Code civilarticles 1240 et 1241 (responsabilité du fait personnel) et article 1242 (responsabilité du fait des choses et des personnes dont on répond).
  • ACPR — Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, autorité de supervision des intermédiaires en assurance.
  • ORIAS — registre des intermédiaires en assurance ; Insurio y est immatriculé sous le n° 22001730.
  • À noter : le droit de rétractation de 14 jours du Code de la consommation et la résiliation infra-annuelle dite « loi Hamon » (article L.113-15-2 du Code des assurances) ne s'appliquent pas aux contrats souscrits pour les besoins d'une activité professionnelle.
Comparatif

RC Pro ou Multirisque : quelle différence ?

Les deux contrats sont complémentaires pour un Architecte logiciel : la RC Pro couvre les dommages que vous causez aux autres, la Multirisque protège vos propres biens et votre local.

Comparaison entre l'assurance responsabilité civile professionnelle et l'assurance multirisque professionnelle
CritèreRC ProfessionnelleMultirisque Professionnelle
Ce qui est couvertLes dommages que vous causez à un tiers (client, fournisseur, passant)Vos propres biens : local, aménagements, matériel, stock
Exemple de sinistreUne erreur ou une prestation défectueuse cause un préjudice à votre clientUn incendie, un dégât des eaux ou un cambriolage détruit votre local et votre matériel
Sinistres principauxFaute professionnelle, dommage corporel ou matériel causé à autruiIncendie, dégât des eaux, vol, bris de glace, événements climatiques
Perte d'exploitationNon couverteCouverte : compense le chiffre d'affaires pendant la fermeture
Obligatoire ?Oui pour les professions réglementées (santé, droit, bâtiment…), fortement recommandée sinonNon légalement, mais exigée par la quasi-totalité des baux commerciaux
Utile si…Vous exercez une activité de conseil, de service ou de soinVous avez un local, du matériel ou du stock à protéger
Prix indicatif Insuriodès 12,90€/mois*dès 14,90€/mois*

* Tarifs indicatifs « à partir de », variables selon l'activité, la surface du local, la valeur des biens et les garanties choisies.

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Questions fréquentes — Assurance Architecte logiciel

Parce que ses choix structurent des systèmes entiers : une architecture inadaptée peut générer des coûts et préjudices importants. La RC Pro couvre ces dommages immatériels liés au conseil et à la conception.

Oui, elle prend en charge les dommages causés par une faute professionnelle de conception ; la garantie Cyber complète la protection sur l'exploitation d'une faille de sécurité.

Oui, la RC Pro Insurio s'adapte aux architectes logiciels indépendants comme à ceux exerçant en ESN, à déclarer à la souscription.

À partir de 12,90€/mois, selon le chiffre d'affaires et les options (Cyber, Matériel).

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RC Professionnelle

Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.

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  • Dommages corporels, matériels, immatériels
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Multirisque Pro

Sécurisez vos locaux, équipements et stocks contre les sinistres courants.

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  • Locaux et aménagements
  • Matériel professionnel
  • Perte d'exploitation
  • Vol, incendie, dégâts des eaux
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Assurance Cyber

Protection contre cyberattaques, ransomware et violations de données RGPD.

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  • Cyberattaques et ransomware
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  • Frais de notification
  • Perte d'exploitation cyber
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Matériel IT

Couvrez tout votre parc informatique contre casse, vol et pannes.

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