RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
Un forage qui traverse plusieurs nappes superposées peut créer une communication entre aquifères et polluer durablement l'eau souterraine d'une commune entière. Pour le géothermicien, une seule sonde mal posée engage une responsabilité financière qui dépasse de loin la valeur du chantier.
Le géothermicien réalise les forages et installe les sondes géothermiques verticales ou horizontales qui captent la chaleur du sous-sol pour alimenter pompes à chaleur et réseaux de chauffage. Son activité implique des opérations de forage profond, de cimentation des sondes, de mise en place de capteurs et de raccordement hydraulique. Elle est encadrée par la réglementation sur les forages géothermiques de minime importance (déclaration GMI) et par le Code minier dès lors que l'on atteint certaines profondeurs. C'est une activité du BTP à fort enjeu environnemental, en interaction directe avec les eaux souterraines.
Un forage qui met deux nappes en communication peut entraîner une pollution croisée des eaux souterraines et des frais de dépollution se chiffrant en dizaines de milliers d'euros. Une cimentation de sonde défaillante, une fuite de fluide caloporteur ou la perforation d'un réseau enterré non repéré sont autant de sinistres fréquents sur ce métier. La RC Pro du géothermicien prend en charge les dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers, y compris les atteintes à l'environnement et aux nappes phréatiques. Selon la nature de l'ouvrage, une garantie décennale peut également être exigée pour les installations participant au clos, au couvert ou à la solidité du bâtiment.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
Un forage qui met en communication deux aquifères superposés contamine durablement l'eau souterraine et engage des frais de dépollution majeurs.
Une sonde mal scellée laisse remonter eaux ou fluides le long du forage et provoque infiltrations et désordres sur le terrain voisin.
Le forage atteint une canalisation d'eau, de gaz ou un câble électrique non repéré et cause dommages et interruption de service.
Une rupture du circuit de sonde libère du fluide antigel dans le sol et contamine la parcelle et la nappe sous-jacente.
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
La RC Pro d'un géothermicien démarre dès 14,90€/mois chez Insurio. Le tarif dépend de votre chiffre d'affaires, des profondeurs de forage pratiquées et du recours ou non à la sous-traitance. Un devis en ligne prend 2 minutes.
Oui, à condition que votre contrat inclue explicitement la garantie atteintes à l'environnement et pollution accidentelle des sols et des nappes. C'est le risque central du métier : vérifiez que les dommages aux aquifères et les frais de dépollution figurent bien aux conditions particulières.
Cela dépend de l'ouvrage. Dès que l'installation géothermique participe à la solidité, au clos ou au couvert du bâtiment, ou la rend impropre à sa destination, la garantie décennale devient obligatoire. Pour un simple champ de sondes extérieur, la RC Pro peut suffire ; nous vérifions votre cas au devis.
Oui. La perforation d'une canalisation ou d'un câble non repéré lors du forage relève des dommages matériels causés aux tiers, couverts par la RC Pro. Nous recommandons toutefois de toujours réaliser les DT/DICT avant intervention pour éviter une réduction d'indemnité.
Souscrivez en ligne en 2 minutes le produit adapté à votre activité — attestation immédiate, sans engagement.
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
Sécurisez vos locaux, équipements et stocks contre les sinistres courants.
Protection contre cyberattaques, ransomware et violations de données RGPD.
Couvrez tout votre parc informatique contre casse, vol et pannes.
* Tarifs indicatifs « à partir de », selon votre profil, votre activité et les garanties choisies.
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