Assurance Géothermicien : protégez vos chantiers de forage et de sondes géothermiques

La plupart des contrats RC Pro du BTP couvrent l'atteinte à l'environnement accidentelle, c'est-à-dire un événement soudain et identifiable comme une cimentation qui laisse communiquer deux aquifères le jour du forage. La pollution graduelle, elle, relève d'une garantie atteintes à l'environnement dédiée. Vérifiez trois points sur vos conditions particulières : la sous-limite affectée à ce poste, souvent très inférieure au plafond général du contrat ; la prise en charge des frais de comblement du forage et de dépollution ; et l'exclusion éventuelle des chantiers situés en nappe captée ou en périmètre de protection de captage.

Le régime de la géothermie de minime importance impose à l'entreprise de forage d'être qualifiée et de télédéclarer l'ouvrage avant travaux : il ne crée pas, en lui-même, d'obligation d'assurance de responsabilité civile professionnelle. En revanche, dès que votre intervention participe d'un ouvrage de construction, l'assurance de responsabilité décennale est obligatoire et doit être souscrite avant l'ouverture du chantier. S'y ajoutent des exigences purement contractuelles : la qualification RGE, les marchés publics et la plupart des maîtres d'ouvrage réclament une attestation RC Pro à jour mentionnant explicitement le forage et la pose de sondes.

Vis-à-vis du client, c'est vous, titulaire du marché, qui répondez du travail de votre sous-traitant : sa défaillance ne vous exonère pas. Votre RC Pro indemnise donc le tiers lésé, puis votre assureur exerce son recours contre le foreur et son assureur. D'où deux réflexes avant la première rotation : exiger l'attestation RC Pro et décennale du sous-traitant en vérifiant que la mention d'activité couvre bien le forage vertical à la profondeur prévue, et conserver ce document longtemps après le chantier, jusqu'à l'expiration des délais de responsabilité.

Oui, le voisin est un tiers et c'est exactement la vocation de la RC Pro. Sur ce métier, la mise en cause vient très souvent de là : vibrations de la foreuse, tassement du terrain, fissures sur le pavillon mitoyen, allée de garage affaissée. Deux fondements se cumulent en pratique : la faute prouvée, au titre de l'article 1240 du Code civil, et la responsabilité du fait des choses que l'on a sous sa garde, article 1242, qui n'oblige pas la victime à démontrer une faute. S'y ajoutent les troubles anormaux de voisinage, invocables même sans faute de votre part.

Oui, et c'est déterminant. Votre garantie repose sur ce que vous déclarez : profondeur maximale, technique utilisée (rotary, marteau fond de trou), nombre de sondes par chantier, réalisation ou non des études de dimensionnement, interventions en périmètre de captage. Si vous descendez à 200 mètres alors que le contrat s'arrête à 100, le sinistre peut ne pas être garanti. Une déclaration inexacte de bonne foi entraîne une réduction proportionnelle de l'indemnité (article L.113-9 du Code des assurances) ; intentionnelle, elle annule le contrat (article L.113-8). Signalez toute évolution en cours d'année.

Un contrat professionnel ne relève ni du délai de rétractation de quatorze jours ni de la loi Hamon : il se résilie à l'échéance annuelle moyennant un préavis de deux mois (article L.113-12 du Code des assurances), ou en cours d'année en cas de changement de situation modifiant le risque (article L.113-16). Point crucial sur un métier où le désordre se révèle tardivement : vérifiez la reprise du passé chez le nouvel assureur et la durée de la garantie subséquente après résiliation ou cessation d'activité. Un forage réalisé aujourd'hui peut se manifester cinq ans plus tard.