RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
Vous montez sur scène pour quarante-cinq minutes, parfois devant trois cents personnes, avec une caméra au fond de la salle dont la captation tournera ensuite sur l'intranet du client pendant des mois. Ce que vous dites, les chiffres que vous affichez, les images de vos slides et le câble que vous tirez jusqu'à votre ordinateur engagent votre responsabilité personnelle, même quand c'est l'entreprise qui vous a invité. Le risque du conférencier n'est pas dans un local : il est dans la parole et dans les contenus qu'il laisse derrière lui.
La RC Professionnelle du conférencier couvre les conséquences pécuniaires des dommages que vous causez à des tiers dans l'exercice de votre activité : préparation, keynote, animation d'atelier, table ronde, intervention en visioconférence et supports remis aux participants. Elle joue sur les trois familles de dommages. Les dommages corporels d'abord : un participant blessé pendant un exercice de groupe ou une démonstration, quelqu'un qui trébuche sur votre rallonge. Les dommages matériels ensuite : vidéoprojecteur, sono ou mobilier de la salle abîmés par votre matériel ou votre manipulation. Les dommages immatériels enfin, les plus fréquents dans ce métier : le préjudice économique subi par un tiers du fait d'un propos dénigrant, d'une donnée fausse reprise par l'auditoire ou d'une préconisation suivie par l'entreprise cliente. Le socle juridique reste celui de la responsabilité pour faute et de la responsabilité du fait des choses que l'on a sous sa garde (articles 1240 et 1242 du Code civil).
Convention annuelle d'un réseau de trois cents franchisés. Pour illustrer votre propos sur la fragilité des chaînes d'approvisionnement, vous citez nommément un prestataire du secteur, présenté comme « au bord du dépôt de bilan », sur la foi d'une information de couloir jamais vérifiée. La captation est mise en ligne sur l'intranet du client, le prestataire l'apprend, perd deux consultations en cours et vous assigne en dénigrement. Entre l'indemnisation réclamée, le retrait de la vidéo et surtout les frais d'avocat d'une procédure qui s'étale sur deux ans, l'addition peut atteindre l'ordre de 30 000 € : c'est un exemple d'ampleur, pas un tarif ni un barème. Avec une RC Pro, l'assureur prend la défense en main dès la mise en cause, supporte les frais de procédure et règle l'indemnisation si votre responsabilité est retenue. Sans elle, vous financez seul un litige né d'une phrase de trois secondes, et votre trésorerie de travailleur indépendant absorbe le choc à la place de l'assureur.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
Une pique contre un concurrent, un dirigeant nommé, une rumeur présentée comme un fait : la personne visée peut agir en dénigrement sur le fondement de l'article 1240 du Code civil, ou en diffamation sous le régime de la loi de 1881, dont l'action se prescrit très vite. La captation diffusée après l'événement prolonge l'exposition bien au-delà de la salle.
Photo trouvée en ligne, musique d'intro, extrait de vidéo ou de livre repris dans un slide : l'ayant droit peut réclamer réparation même si la conférence était gratuite et l'usage de bonne foi. Le deck envoyé aux participants après l'intervention alourdit le préjudice invoqué, puisqu'il devient une diffusion durable.
Vous illustrez votre méthode avec une mission passée et l'entreprise reste identifiable malgré l'anonymisation. C'est à la fois une violation de la clause de confidentialité de votre ancien contrat, un préjudice de réputation pour ce client, et parfois des données personnelles exposées devant une salle entière et une caméra.
Une méthode présentée comme éprouvée et appliquée telle quelle par l'entreprise qui vous a fait venir, une statistique fausse reprise dans son plan stratégique : si le client démontre un préjudice économique et un lien avec votre intervention, il peut se retourner contre vous. Le risque monte d'un cran dès que la prestation glisse de l'inspiration vers le conseil ou la formation.
Un participant qui trébuche sur votre câble d'alimentation, un exercice de groupe qui finit en entorse, un vidéoprojecteur ou une console du prestataire technique endommagés par votre matériel. Vous répondez des choses que vous avez sous votre garde, y compris d'un équipement qui ne vous appartient pas et qui vous a simplement été confié le temps de la scène.
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
Les deux contrats sont complémentaires pour un Conférencier / Speaker : la RC Pro couvre les dommages que vous causez aux autres, la Multirisque protège vos propres biens et votre local.
| Critère | RC Professionnelle | Multirisque Professionnelle |
|---|---|---|
| Ce qui est couvert | Les dommages que vous causez à un tiers (client, fournisseur, passant) | Vos propres biens : local, aménagements, matériel, stock |
| Exemple de sinistre | Une erreur ou une prestation défectueuse cause un préjudice à votre client | Un incendie, un dégât des eaux ou un cambriolage détruit votre local et votre matériel |
| Sinistres principaux | Faute professionnelle, dommage corporel ou matériel causé à autrui | Incendie, dégât des eaux, vol, bris de glace, événements climatiques |
| Perte d'exploitation | Non couverte | Couverte : compense le chiffre d'affaires pendant la fermeture |
| Obligatoire ? | Oui pour les professions réglementées (santé, droit, bâtiment…), fortement recommandée sinon | Non légalement, mais exigée par la quasi-totalité des baux commerciaux |
| Utile si… | Vous exercez une activité de conseil, de service ou de soin | Vous avez un local, du matériel ou du stock à protéger |
| Prix indicatif Insurio | dès 11,90€/mois* | dès 14,90€/mois* |
* Tarifs indicatifs « à partir de », variables selon l'activité, la surface du local, la valeur des biens et les garanties choisies.
Non. Conférencier n'est pas une profession réglementée : aucun texte ne vous impose d'assurance, contrairement aux professionnels de santé, aux avocats ou aux constructeurs. L'obligation vient d'ailleurs : agences de speakers, organisateurs d'événements, directions achats et acheteurs publics exigent presque tous une attestation de RC Pro avant de signer le contrat de prestation. Sans attestation, la mission ne se fait pas. Vérifiez aussi la territorialité de votre contrat si vous intervenez hors de France.
Non. L'assurance de l'organisateur couvre l'organisateur, pas le prestataire indépendant qui intervient pour lui. Vous prenez la parole en votre nom, vous facturez votre intervention, et vous répondez personnellement de vos propos, de vos contenus et de vos gestes sur scène. Le contrat de prestation peut répartir certaines charges entre vous deux, il ne transfère pas votre responsabilité envers les tiers : le participant blessé ou le concurrent dénigré agira directement contre vous.
Cela dépend du mode de déclenchement de vos contrats. Les RC Pro de prestataires de services fonctionnent le plus souvent en base réclamation : c'est le contrat en vigueur au jour de la réclamation qui intervient, à condition que le fait générateur soit postérieur à la date de reprise du passé. Après résiliation, une garantie subséquente continue de couvrir pendant plusieurs années les réclamations liées à vos interventions passées : lisez sa durée avant de changer d'assureur.
Parfois, jamais automatiquement. Certains contrats couvrent l'atteinte involontaire aux droits de propriété intellectuelle, d'autres l'excluent franchement : c'est un point à vérifier avant de signer, pas au moment de la mise en demeure. En revanche, aucune assurance ne peut prendre en charge une contrefaçon délibérée, la faute intentionnelle de l'assuré n'étant pas assurable, ni les amendes pénales. La bonne pratique reste de sourcer chaque visuel et de conserver vos licences.
Non, ce n'est pas l'objet de la RC Pro. Elle répare les dommages causés à des tiers, pas l'inexécution de votre propre prestation : pénalités d'annulation, restitution d'acompte, frais de réorganisation ou coût du remplaçant prévus au contrat restent à votre charge. Ce qui vous protège ici, c'est une clause d'annulation négociée en amont (délais, seuils, remplaçant accepté par le client) et, si vos cachets sont élevés, une garantie annulation souscrite séparément.
Un contrat professionnel n'est ni un contrat de consommation ni une assurance auto ou habitation : pas de délai de rétractation de quatorze jours, pas de loi Hamon. Le contrat se reconduit chaque année et se résilie à l'échéance annuelle, avec un préavis de deux mois (article L.113-12 du Code des assurances). Vous pouvez aussi résilier en cours d'année si votre situation change réellement, par exemple une cessation d'activité ou un changement de profession, dans les conditions de l'article L.113-16.
Souscrivez en ligne en 2 minutes le produit adapté à votre activité — attestation immédiate, sans engagement.
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
Sécurisez vos locaux, équipements et stocks contre les sinistres courants.
Protection contre cyberattaques, ransomware et violations de données RGPD.
Couvrez tout votre parc informatique contre casse, vol et pannes.
* Tarifs indicatifs « à partir de », selon votre profil, votre activité et les garanties choisies.
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