RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
Identité visuelle, design produit, packaging, signalétique : créer engage votre responsabilité sur l'originalité et la livrabilité du travail. Un plagiat, un retard ou une contrefaçon peut coûter cher au client comme au designer.
Les activités spécialisées de design regroupent la création visuelle et fonctionnelle : design graphique, design produit, design d'intérieur, design industriel, packaging, signalétique, motion design. Le designer conçoit, prototype et livre des éléments visuels ou physiques destinés à être exploités commercialement par son client, avec des contraintes d'originalité, de propriété intellectuelle et de respect du brief.
Un logo livré qui ressemble à une marque existante, une création accusée de contrefaçon, un fichier source perdu, un retard qui décale le lancement produit du client : la responsabilité du designer porte sur l'originalité et la conformité du livrable. La RC Pro couvre les dommages immatériels et les frais de défense, la garantie propriété intellectuelle protège contre les actions en contrefaçon, et l'assurance matériel sécurise votre parc créatif.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
Logo, visuel ou design produit similaire à une création antérieure protégée : action en contrefaçon par le titulaire.
Livraison hors délai d'une campagne ou d'un packaging : préjudice de retard imputé par le client.
Crash disque, fichiers source non récupérables : impossibilité de modifier ou réutiliser le livrable.
Le client estime que la création livrée ne respecte pas le cahier des charges : demande de remboursement.
Litige sur l'étendue ou la durée de la cession des droits d'exploitation du design.
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
La RC Pro n'est pas légalement obligatoire mais elle est exigée par la quasi-totalité des agences, plateformes et grands comptes. Elle est aussi indispensable face aux risques de contrefaçon involontaire.
Oui, l'atteinte involontaire aux droits de propriété intellectuelle (logo, design, motif) est couverte par la RC Pro Insurio, y compris vos frais de défense et les dommages-intérêts.
Oui, la garantie matériel créatif couvre votre parc informatique (Mac, tablette graphique, imprimante, écrans) contre le vol et la casse, en studio comme en déplacement.
À partir de 10,90€/mois pour une RC Pro freelance. Le tarif dépend de votre chiffre d'affaires, de votre spécialité (graphique, produit, intérieur) et des options choisies.
Souscrivez en ligne en 2 minutes le produit adapté à votre activité — attestation immédiate, sans engagement.
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
Sécurisez vos locaux, équipements et stocks contre les sinistres courants.
Protection contre cyberattaques, ransomware et violations de données RGPD.
Couvrez tout votre parc informatique contre casse, vol et pannes.
* Tarifs indicatifs « à partir de », selon votre profil, votre activité et les garanties choisies.
Devis personnalisé en 2 minutes. Gratuit, sans engagement, attestation immédiate.
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