Un raccordement qui lâche la nuit : la note réelle d'un dégât des eaux

Le scénario est banal et c'est ce qui le rend dangereux. Vous remplacez un mitigeur et reprenez l'alimentation en eau d'une cuisine. Le raccordement est serré, l'essai en pression est concluant, vous quittez le chantier. Tout va bien pendant plusieurs semaines.

Puis, une nuit, l'écrou d'un raccord, soumis aux vibrations et aux variations de pression, se desserre de quelques tours. L'eau commence à fuir, goutte à goutte d'abord, puis en filet continu. Personne n'est éveillé. Pendant six heures, l'eau s'accumule sous le meuble, traverse le plancher, gagne le logement du dessous, puis celui du dessous encore.

Au réveil, trois logements sont touchés : parquet gonflé, plafonds tachés, faux plafond effondré dans le hall commun. La copropriété alerte son syndic. L'enquête remonte naturellement vers la dernière intervention sur le réseau d'eau : la vôtre.

Beaucoup d'artisans pensent à tort qu'une fois le chantier réceptionné et l'essai validé, leur responsabilité s'éteint. C'est faux. Un défaut d'exécution d'un raccordement, même révélé tardivement, reste rattachable à votre intervention.

Selon la nature de l'ouvrage, deux régimes peuvent jouer :

• La garantie de bon fonctionnement (deux ans) pour les éléments d'équipement dissociables, comme certains raccords et robinetteries.
• La garantie décennale lorsque le dégât des eaux atteint la destination du logement ou des parties intégrées au bâti.

Dans les deux cas, la responsabilité civile professionnelle est mobilisée pour les dommages causés aux tiers : les voisins, la copropriété. L'expert recherchera la cause technique. Si l'écrou était insuffisamment serré ou le joint inadapté, le défaut d'exécution vous est imputable, indépendamment du délai écoulé.

Un essai en pression réussi le jour J ne vous exonère pas : c'est la tenue dans le temps du raccordement qui est jugée.

Reconstituons le coût réel de ce type de sinistre. Les montants varient selon les surfaces et les finitions, mais la structure est toujours la même :

Un sinistre de ce type dépasse fréquemment plusieurs milliers d'euros, parfois bien davantage si une cuisine équipée ou un mobilier de valeur est détruit. Pour une intervention facturée quelques centaines d'euros, le déséquilibre est saisissant.

Dans un immeuble, l'indemnisation des dégâts des eaux est souvent organisée par la convention IRSI entre assureurs (multirisque habitation des occupants, assurance de copropriété). Cette convention accélère la prise en charge des victimes, mais elle ne fait pas disparaître votre responsabilité.

Une fois les victimes indemnisées, l'assureur qui a payé dispose d'un recours. Si l'expertise désigne un défaut d'exécution de votre part, ce recours se retourne contre vous. Et si vous n'êtes pas assuré, c'est votre patrimoine personnel et professionnel qui répond.

D'où l'importance de deux garanties souvent sous-estimées :

• La RC Pro et exploitation, qui prend en charge l'indemnisation des tiers et absorbe le recours.
• La protection juridique professionnelle et la garantie défense et recours, qui financent votre défense lors de l'expertise contradictoire et vous évitent de subir une attribution de responsabilité injustifiée.

Le dégât des eaux se complique encore quand l'intervention n'a pas été réalisée par vous seul. Trois situations fréquentes méritent une vigilance particulière :

• Vous sous-traitez une partie du chantier. Vis-à-vis du client, vous restez responsable de l'ouvrage commandé. Si le raccordement défaillant a été posé par votre sous-traitant, vous indemnisez d'abord, puis vous vous retournez contre lui, à condition qu'il soit lui-même assuré. Vérifiez systématiquement l'attestation d'assurance de vos sous-traitants avant de leur confier un lot.
• Vous intervenez vous-même en sous-traitance. Votre RC Pro doit couvrir cette modalité d'exercice ; certaines clauses limitent la garantie aux marchés conclus en direct.
• Vous employez un intérimaire ou un apprenti. Les actes de vos préposés engagent votre responsabilité ; encadrez la qualité des raccordements et conservez la traçabilité de qui a fait quoi.

Dans tous les cas, une chaîne d'assurance complète et vérifiée évite qu'un maillon non couvert ne fasse remonter l'intégralité de la facture jusqu'à vous. Ne signez jamais une sous-traitance sans attestation valide entre les mains.

Aucune assurance ne remplace un travail bien fait, mais les deux se combinent pour vous protéger. Côté technique :

1. Privilégiez les raccords mécaniques contrôlables et respectez les couples de serrage.
2. Réalisez un essai en pression maintenu suffisamment longtemps, et notez-le sur votre bon d'intervention.
3. Photographiez les raccordements avant fermeture des coffrages ou habillages : une preuve précieuse en expertise.

Côté assurance :

1. Vérifiez que la garantie dégât des eaux et défaut d'étanchéité figure bien à votre contrat.
2. Assurez-vous d'un plafond de garantie cohérent avec la valeur des immeubles où vous intervenez.
3. Déclarez tout sinistre rapidement : un retard de déclaration peut réduire l'indemnisation.

Si vous gérez un atelier, des outils et un stock, complétez par une multirisque professionnelle pour vos propres locaux : la RC Pro protège les tiers, pas vos biens.