Assurance pour le spécialiste du jumeau numérique (Digital Twin)

Aucun texte ne l'impose : l'obligation d'assurance vise les professions réglementées et les constructeurs, pas la modélisation industrielle. En pratique, elle est presque toujours exigée par contrat : industriels, énergéticiens, exploitants de sites classés et donneurs d'ordre publics réclament une attestation avant de vous ouvrir un accès aux données ou au site. Distinguez bien les deux : ce n'est pas une obligation légale, c'est une condition d'entrée chez vos clients. Et l'absence d'obligation ne supprime pas la responsabilité : sans assurance, vous répondez sur vos fonds propres.

C'est le cœur de la garantie, à une condition : le préjudice est un dommage immatériel non consécutif, sans casse matérielle préalable, et cette ligne doit être expressément couverte au contrat, avec son propre plafond, souvent inférieur au plafond général. L'assureur examine ensuite la chaîne de causalité : votre erreur, la qualité des données fournies par le client, sa propre décision d'exploitation. Une clause de limitation de responsabilité rédigée et acceptée dans votre contrat de prestation réduit d'autant l'exposition retenue contre vous.

Chacun assure sa part. L'intégrateur répond du résultat devant l'industriel, puis se retourne contre vous pour la part de modélisation qui vous revient : c'est votre propre RC Pro qui prend en charge ce recours et votre défense. Exigez que le contrat de sous-traitance décrive précisément votre périmètre — modèle, calibration, ingestion, interprétation, astreinte — car un périmètre flou vous fait porter les erreurs des autres. Votre attestation d'assurance sera demandée avant le premier bon de commande.

Oui, si vous soignez la temporalité du contrat. La RC Pro fonctionne le plus souvent en base réclamation : c'est la date à laquelle la réclamation vous parvient qui déclenche la garantie, pas la date du calcul fautif. Le Code des assurances impose alors une garantie subséquente d'au moins cinq ans après la fin du contrat (L.124-5). Vérifiez deux points : la reprise du passé, qui couvre vos missions antérieures à la souscription, et la continuité de couverture si vous changez d'assureur.

Cela dépend de votre rôle réel, pas de votre intitulé. Si vos livrables participent à la conception ou au suivi de l'ouvrage — dimensionnement, notes de calcul, choix techniques repris tels quels par la maîtrise d'œuvre — vous pouvez être regardé comme constructeur au sens de l'article 1792 du Code civil, et l'assurance décennale devient alors obligatoire. Si vous modélisez l'exploitation d'un ouvrage déjà construit, la RC Pro suffit. Faites qualifier ce point par écrit avant de signer : la frontière se juge sur les faits.

Déclarez toute évolution de périmètre : nouveaux secteurs, algorithmes de décision, interventions physiques sur site, chiffre d'affaires en forte hausse. Une activité non déclarée peut être écartée au moment du sinistre. Côté résiliation, un contrat professionnel n'ouvre ni rétractation de quatorze jours ni loi Hamon : vous résiliez à l'échéance annuelle en respectant un préavis de deux mois (L.113-12), ou en cours d'année en cas de changement de situation professionnelle (L.113-16), justificatif à l'appui.