RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
Vos mains travaillent un ventre nu, à quelques centimètres de l'intestin, du foie et de l'utérus, sur des clients qui ne vous disent jamais tout : une hernie ombilicale ancienne, un stérilet posé la semaine passée, une grossesse de six semaines encore secrète, une cicatrice de coelioscopie qu'on a oublié de mentionner. Une pression appuyée au mauvais endroit et la cliente repart avec une douleur qui ne passe pas, consulte, obtient un arrêt de travail, puis remonte la chaîne jusqu'à vous. Dans une pratique de bien-être, ce n'est pas la finesse de votre toucher qui sera jugée, c'est votre capacité à indemniser le dommage que votre geste a causé.
La responsabilité civile professionnelle répare les dommages que vous causez à un tiers en exerçant le Chi Nei Tsang, dans les trois registres classiques : les dommages corporels (hématome abdominal, douleur persistante, décompensation d'une lésion, chute ou malaise autour de la table), les dommages matériels (huile renversée sur le parquet ou le canapé d'un client reçu chez lui, mur marqué par la table) et les dommages immatériels qui en découlent (arrêt de travail et perte de revenus du client, séjour ou reprise annulés). Elle joue pour le geste comme pour la parole : une consigne alimentaire, une remarque sur un traitement en cours, une orientation médicale que vous n'avez pas faite engagent votre responsabilité au même titre qu'une pression mal dosée. Elle vous suit là où vous travaillez : cabinet, cabine louée à l'heure dans un centre de bien-être, salon, domicile du client. Concrètement, elle indemnise la victime quand la faute est établie et finance votre défense quand la mise en cause n'est pas fondée, ce qui reste le cas le plus fréquent. En revanche, elle ne couvre ni les sanctions pénales, ni une technique que vous n'avez pas déclarée à l'assureur.
Une cliente de 38 ans vient pour des ballonnements chroniques et une digestion difficile. Vous travaillez la zone ombilicale en profondeur ; elle n'a pas signalé la petite hernie apparue après sa grossesse, parce qu'elle n'y pensait plus. Le soir même, douleur vive, urgences, hernie étranglée, intervention chirurgicale et trois semaines d'arrêt pour une indépendante qui ne facture rien pendant ce temps. Son conseil chiffre frais médicaux, perte de revenus et préjudice moral : à titre d'exemple et sans qu'aucun montant soit une règle, ce type de dossier se discute couramment entre 10 000 et 30 000 euros, expertise médicale et frais d'avocat en sus. Sans RC Pro, cette somme sort de votre trésorerie et, en entreprise individuelle ou en micro-entreprise, de votre patrimoine personnel. Avec, l'assureur mandate un médecin expert, conteste ou négocie le lien entre votre geste et la lésion (c'est souvent là que tout se joue), paie ce qui est réellement dû et vous laisse continuer à recevoir vos clients pendant les mois que dure la procédure.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
Le Chi Nei Tsang travaille au contact direct des organes : un appui trop soutenu peut laisser un hématome, une douleur qui dure plusieurs jours ou réveiller une hernie, une cicatrice, une paroi fragile. Le client fait constater la lésion par un médecin et le lien avec la séance de la veille est établi en quelques lignes.
Grossesse des premières semaines, stérilet récent, chirurgie abdominale de moins de six mois, phlébite, anévrisme connu, poussée inflammatoire : le client ne dit pas tout et ne fait pas toujours le lien lui-même. C'est à vous qu'on reprochera de ne pas avoir posé la question et de n'en avoir gardé aucune trace écrite.
Une consigne de jeûne ou de détox, un avis sur un traitement en cours, un symptôme que vous rassurez au lieu de renvoyer vers un médecin : si le diagnostic tombe des mois plus tard, on invoquera la perte de chance. Un discours à visée thérapeutique vous expose en plus au terrain de l'exercice illégal de la médecine, dont les sanctions pénales ne sont jamais assurables.
Le travail abdominal profond provoque parfois une réaction vagale : le client se relève trop vite, pâlit et tombe, dans votre cabinet comme dans son salon. Un poignet fracturé ou un traumatisme crânien vous sont alors imputés au titre de la sécurité que vous deviez assurer pendant et après la séance.
Huile renversée sur un parquet ou un canapé clair, table posée contre un mur fraîchement peint, serviette chaude ou bouillotte qui marque la peau : c'est le sinistre le plus banal du praticien mobile. Il est aussi le plus vite réglé quand la garantie existe, et le plus pénible à assumer quand elle manque.
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
Les deux contrats sont complémentaires pour un Praticien de Chi Nei Tsang : la RC Pro couvre les dommages que vous causez aux autres, la Multirisque protège vos propres biens et votre local.
| Critère | RC Professionnelle | Multirisque Professionnelle |
|---|---|---|
| Ce qui est couvert | Les dommages que vous causez à un tiers (client, fournisseur, passant) | Vos propres biens : local, aménagements, matériel, stock |
| Exemple de sinistre | Une erreur ou une prestation défectueuse cause un préjudice à votre client | Un incendie, un dégât des eaux ou un cambriolage détruit votre local et votre matériel |
| Sinistres principaux | Faute professionnelle, dommage corporel ou matériel causé à autrui | Incendie, dégât des eaux, vol, bris de glace, événements climatiques |
| Perte d'exploitation | Non couverte | Couverte : compense le chiffre d'affaires pendant la fermeture |
| Obligatoire ? | Oui pour les professions réglementées (santé, droit, bâtiment…), fortement recommandée sinon | Non légalement, mais exigée par la quasi-totalité des baux commerciaux |
| Utile si… | Vous exercez une activité de conseil, de service ou de soin | Vous avez un local, du matériel ou du stock à protéger |
| Prix indicatif Insurio | dès 9,90€/mois* | dès 14,90€/mois* |
* Tarifs indicatifs « à partir de », variables selon l'activité, la surface du local, la valeur des biens et les garanties choisies.
Aucun texte ne l'impose : le Chi Nei Tsang n'est pas une profession réglementée, contrairement au masseur-kinésithérapeute dont l'assurance est obligatoire. En pratique, elle est exigée de partout : par le spa ou le centre qui vous loue une cabine, par les fédérations et écoles qui réclament l'attestation pour l'adhésion, par les plateformes de réservation, par les entreprises qui vous font intervenir. Distinguez bien l'obligation légale, l'exigence d'un donneur d'ordre et la simple prudence : ici, seule la loi manque à l'appel. La dette d'indemnisation, elle, reste intégralement la vôtre, sur vos biens propres si vous exercez en nom personnel.
Oui, dès lors que le geste relève de l'activité déclarée et que vous n'avez rien dissimulé volontairement : la RC Pro couvre précisément la maladresse, l'omission et l'erreur d'appréciation. Tout se joue ensuite sur la preuve. Un questionnaire de santé daté et signé avant la première séance, mentionnant explicitement la grossesse en cours ou envisagée, les chirurgies abdominales récentes, le stérilet et les traitements, change l'issue du dossier : soit il fait tomber la mise en cause, soit il déplace le débat vers un partage de responsabilité. Conservez ces fiches plusieurs années, elles ne servent que le jour du litige.
Seulement si ces techniques figurent noir sur blanc dans votre déclaration d'activité. Tout ce qui produit de la chaleur (moxa, pierres chaudes, bouillotte) ou une marque cutanée (ventouses) est analysé comme un risque distinct du massage abdominal : selon les contrats, c'est exclu, soumis à conditions ou couvert moyennant déclaration. Une brûlure au moxa réglée sous une garantie qui ne visait que le travail manuel du ventre, cela n'existe pas. Faites lister vos techniques une par une et prévenez l'assureur chaque fois que vous en ajoutez une au retour d'une formation.
C'est le contentieux le plus redoutable du bien-être. La douleur au ventre était un signe d'appel, le client s'est reposé sur vos séances pendant des mois et le diagnostic est tombé trop tard : on parle de perte de chance, et cette faute de conseil relève bien de la RC Pro. La parade tient en une phrase, dite en séance et écrite dans vos supports : le Chi Nei Tsang est une pratique de détente et de confort, il ne diagnostique pas, ne soigne pas et ne remplace jamais un avis médical. Notez dans la fiche de séance chaque orientation que vous conseillez.
Oui, à condition d'avoir déclaré ces modes d'exercice. La RC Pro se déplace avec vous : chez le client, en cabine partagée, sur un salon bien-être, en entreprise. Attention à ne pas confondre les deux contrats : elle répare ce que vous causez aux autres, pas vos propres affaires. Votre table, vos huiles, le local que vous occupez et son contenu relèvent d'une multirisque, qui est un contrat distinct. Le centre qui vous héberge vous demandera une attestation à votre nom, avec la mention exacte de votre activité : le contrat de la structure ne vous couvre pas personnellement.
La date de la réclamation compte autant que celle de la séance : une douleur peut être imputée à un massage plusieurs mois plus tard. Les contrats prévoient une période pendant laquelle la garantie continue de jouer après leur fin, pour des faits survenus pendant qu'ils étaient en cours ; vérifiez cette durée avant de changer d'assureur ou d'arrêter votre activité. Côté sortie, un contrat professionnel n'ouvre ni rétractation de 14 jours ni loi Hamon : vous résiliez à l'échéance annuelle avec un préavis de deux mois (L.113-12 du Code des assurances), ou en cours d'année si votre situation change réellement (L.113-16), par exemple une cessation d'activité.
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Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
Sécurisez vos locaux, équipements et stocks contre les sinistres courants.
Protection contre cyberattaques, ransomware et violations de données RGPD.
Couvrez tout votre parc informatique contre casse, vol et pannes.
* Tarifs indicatifs « à partir de », selon votre profil, votre activité et les garanties choisies.
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