Assurance Podcasteur solo

Non. Le podcasting n'est pas une profession réglementée : aucune obligation légale d'assurance ne pèse sur vous, contrairement à un avocat, un agent immobilier ou un expert-comptable. En revanche, l'absence d'obligation ne veut pas dire absence de responsabilité : vous répondez de vos fautes sur le fondement du droit commun de la responsabilité civile (Code civil, article 1240). Sans contrat, une condamnation en diffamation ou en contrefaçon se paie sur votre patrimoine personnel si vous êtes en micro-entreprise. Et une régie publicitaire, un studio hôte ou un annonceur peut exiger une attestation avant de signer : c'est alors une exigence contractuelle, pas légale.

Cela dépend entièrement de la rédaction du contrat. Une RC Pro « services aux entreprises » standard couvre l'erreur de prestation, mais beaucoup d'assureurs excluent la responsabilité éditoriale, la diffamation et l'atteinte à l'image. Pour un podcasteur, c'est le risque principal : il faut donc une garantie qui vise expressément les préjudices résultant de contenus publiés. Vérifiez trois mots dans vos conditions particulières : « responsabilité éditoriale », « propriété intellectuelle », « atteinte à la vie privée et au droit à l'image ». Si l'un manque, demandez l'extension avant de souscrire, pas après le premier courrier d'avocat.

C'est la question clé du podcast, parce que votre catalogue reste écoutable des années. La plupart des contrats RC Pro fonctionnent en base réclamation avec une reprise du passé : les faits antérieurs à la souscription peuvent être couverts si vous n'aviez pas connaissance, au moment de signer, d'une réclamation ou d'un fait susceptible d'en provoquer une. Autrement dit, souscrire après avoir reçu une mise en demeure ne sert à rien pour ce dossier-là. Déclarez honnêtement les litiges en cours ou pressentis, et demandez à l'assureur si la reprise du passé est acquise sans limitation de date.

Faites signer une autorisation d'enregistrement et de diffusion à chaque invité, mentionnant les supports, la durée et l'exploitation en extraits sur les réseaux. Gardez une trace écrite de ce que l'invité vous demande de couper : si vous diffusez malgré tout, c'est une faute délibérée et l'assureur peut refuser sa garantie. Anonymisez ou floutez à l'oral les tiers cités qui n'ont pas donné leur accord. Ces précautions ne sont pas une obligation légale du podcasting, mais elles conditionnent en pratique l'efficacité de votre RC Pro le jour où quelqu'un conteste un épisode.

Uniquement si votre contrat prévoit l'exercice hors de vos locaux et, pour un live, l'accueil de public. Le déplacement chez un invité relève de la RC exploitation : câble qui fait trébucher, pied de micro qui raye un parquet, matériel emprunté endommagé. Un enregistrement public devant spectateurs payants ajoute un risque corporel que beaucoup de contrats de base ne visent pas et qui peut exiger une extension événementielle. Signalez à votre assureur si vous organisez des enregistrements publics, même deux fois par an : une activité non déclarée est une activité non garantie.

Votre contrat est professionnel : ni le droit de rétractation de 14 jours ni la loi Hamon ne s'appliquent, ce sont des protections réservées aux particuliers. La résiliation se fait à l'échéance annuelle avec un préavis de deux mois (Code des assurances, article L.113-12), par lettre recommandée ou tout moyen prévu au contrat. En cours d'année, vous pouvez résilier en cas de changement de situation affectant le risque, par exemple une cessation d'activité ou un changement de profession (article L.113-16), sur justificatif et dans les délais prévus. Ne résiliez jamais avant d'avoir la confirmation écrite de la nouvelle couverture.