RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
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- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
🫁 Santé & Médical
Assurance RC Professionnelle Pneumologue
Un nodule pulmonaire signalé sur un scanner mais non exploré selon le protocole de suivi, et c'est un cancer bronchique diagnostiqué dix-huit mois trop tard : la perte de chance engage directement votre responsabilité de pneumologue. La RCP est votre seul rempart financier face à des indemnisations qui se chiffrent en centaines de milliers d'euros.
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Mon devis gratuit → Le métier de Pneumologue : définition
Le pneumologue diagnostique et traite les pathologies respiratoires : asthme, BPCO, cancer bronchique, fibrose pulmonaire, syndrome d'apnées du sommeil. Son exercice combine consultations, explorations fonctionnelles respiratoires (EFR) et gestes techniques invasifs : fibroscopie bronchique avec biopsies, ponction pleurale, pose de drain thoracique, écho-endoscopie bronchique (EBUS). Comme tout médecin libéral, il est soumis à une obligation d'assurance de responsabilité civile professionnelle par l'article L.1142-2 du Code de la santé publique, dont le défaut expose à des sanctions ordinales pouvant aller jusqu'à l'interdiction d'exercer. Tenu à une obligation de moyens, il doit prouver une prise en charge conforme aux données acquises de la science, notamment le respect des protocoles de surveillance des nodules pulmonaires (recommandations de type Fleischner).
Pourquoi s'assurer en tant que Pneumologue ?
Le sinistre emblématique du pneumologue est le retard de diagnostic du cancer bronchique : un nodule de 8 mm mentionné en conclusion d'un scanner, sans contrôle programmé ni traçabilité de l'information donnée au patient, devient trois ans plus tard une tumeur métastatique — le préjudice est alors indemnisé au titre de la perte de chance de guérison. S'y ajoutent les complications de gestes techniques : pneumothorax ou hémorragie après biopsie transbronchique, perforation lors d'une ponction pleurale, sans oublier les erreurs d'adaptation d'un traitement anticoagulant avant fibroscopie. Ces dossiers passent par la CCI (commission de conciliation et d'indemnisation) ou le tribunal judiciaire, avec des expertises longues et coûteuses. Votre contrat RCP prend en charge l'indemnisation des victimes et votre défense civile, pénale et ordinale, y compris via la garantie subséquente de 10 ans après cessation d'activité.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Les risques spécifiques du Pneumologue
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
🎯
Retard de diagnostic du cancer bronchique
Un nodule pulmonaire de 8 mm signalé au scanner mais jamais recontrôlé évolue en carcinome métastatique : la perte de chance de survie est indemnisée à hauteur de plusieurs centaines de milliers d'euros.
🩸
Complication de fibroscopie bronchique
Pneumothorax compressif ou hémorragie massive après biopsie transbronchique chez un patient dont l'arrêt des anticoagulants n'a pas été correctement vérifié.
💉
Ponction pleurale ou drainage fautif
Ponction hépatique ou splénique par erreur de repérage, œdème de réexpansion après évacuation trop rapide d'un épanchement : le geste engage votre responsabilité même en cas d'aléa mal documenté.
😴
Apnées du sommeil non dépistées
Un syndrome d'apnées sévère non diagnostiqué malgré des signes évocateurs, suivi d'un accident de la route par endormissement, expose à une action en perte de chance du patient et des tiers victimes.
Ce que couvre votre assurance Pneumologue
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
- Responsabilité civile professionnelle médicale conforme à l'article L.1142-2 du Code de la santé publique
- Défense civile, pénale et ordinale (assistance devant la CCI, le tribunal judiciaire et la chambre disciplinaire de l'Ordre)
- Garantie subséquente de 10 ans après cessation d'activité, cession ou départ à la retraite
- Reprise du passé : couverture des actes antérieurs à la souscription non encore réclamés
- Couverture des gestes techniques invasifs : fibroscopie, biopsies, EBUS, ponction et drainage pleural
- Protection juridique en cas de litige avec un patient, un établissement ou la CPAM
- RC exploitation du cabinet (chute d'un patient, dommage matériel lors des EFR)
- Prise en charge des frais d'expertise médicale et d'avocat dès la mise en cause
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Sources réglementaires
Questions fréquentes — Assurance Pneumologue
La RCP pneumologue démarre dès 34,90€ par mois. Le tarif dépend de votre pratique réelle : un exercice limité aux consultations et aux EFR coûte moins cher qu'une activité incluant fibroscopies interventionnelles, EBUS ou drainages pleuraux en établissement. Un devis personnalisé se fait en 2 minutes en ligne.
Oui, potentiellement. Le pneumologue qui reçoit un compte rendu mentionnant un nodule doit organiser la surveillance conforme aux recommandations (contrôle scanner à échéance définie) et tracer l'information donnée au patient. À défaut, en cas de cancer diagnostiqué tardivement, la CCI ou le juge retiendra une perte de chance, partagée le cas échéant avec le radiologue et le médecin traitant.
Non : c'est une complication connue du geste, qui relève de l'aléa thérapeutique si l'information préalable du patient est prouvée et la technique conforme. Mais sans consentement éclairé tracé, sans vérification du bilan d'hémostase ou avec un retard de prise en charge de la complication, la faute est retenue. Votre RCP couvre l'indemnisation et votre défense dans les deux scénarios.
Oui, sur deux plans : la reprise du passé couvre les actes réalisés avant la souscription et non encore réclamés, et la garantie subséquente légale de 10 ans couvre les réclamations survenant après votre cessation d'activité. C'est essentiel en pneumologie, où un retard de diagnostic de cancer bronchique peut n'être révélé que plusieurs années après la consultation en cause.
Nos solutions
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