Assurance pour fabricant de tables rivière et mobilier en résine époxy

Non, et c'est la confusion la plus fréquente. La RC Pro couvre les dommages que votre pièce cause à des tiers, pas la pièce elle-même : refondre le plateau, racheter la dalle de noyer, repasser vingt kilos de résine et trois jours d'atelier restent à votre charge, au titre de votre garantie commerciale. En revanche, si le défaut entraîne autre chose — le plateau se rompt et blesse quelqu'un, ou la table est immobilisée et fait perdre des couverts à un restaurant — ces conséquences-là relèvent bien de la garantie après livraison.

C'est un bien confié, et la RC Pro de base l'exclut presque toujours. Une dalle de noyer ou d'olivier séchée dix ans, apportée par le client, vaut couramment plusieurs milliers d'euros et n'a aucun équivalent sur le marché : une coulée qui pénètre mal, un ponçage qui traverse l'aubier ou un incident de séchage la détruisent définitivement. Demandez explicitement l'extension dommages aux biens confiés et vérifiez son plafond, souvent bas par défaut. Photographiez et faites décrire la pièce à la réception : sans description contradictoire, sa valeur est impossible à établir après coup.

Oui, si la plainte vise une pièce livrée qui dégaze encore parce que la polymérisation était incomplète — mauvais ratio résine/durcisseur, atelier trop froid, brassage insuffisant. Un particulier qui invoque maux de tête ou irritations dans son salon, ou un restaurateur dont l'équipe se plaint, engage votre responsabilité de producteur et relève de la garantie après livraison. Vos propres salariés dépendent d'un autre régime, celui de la faute inexcusable de l'employeur, qui suppose une garantie distincte. Conservez vos fiches de données de sécurité et vos relevés de température de coulée : ce sont vos éléments de défense.

Uniquement si votre activité déclarée mentionne la livraison et l'installation, ce qui n'a rien d'automatique quand le contrat a été souscrit en « fabrication de mobilier ». Une table rivière de 80 à 150 kg qui touche une rampe, un carrelage ou une porte-fenêtre pendant la montée d'escalier produit un dommage matériel classique, couvert au titre de l'exécution. Le transport routier, lui, peut relever d'une garantie de marchandises transportées séparée. Dites précisément à votre assureur que vous livrez, portez et fixez vous-même, et faites-le écrire aux conditions particulières.

Cela dépend de la fixation, pas du matériau. Un plan de travail simplement posé sur des meubles bas se démonte et reste du mobilier : RC Pro. Un plan scellé, un habillage collé au mur, un escalier ou un comptoir fixé au gros œuvre et indémontables sans détérioration deviennent des éléments d'équipement indissociables de l'ouvrage : vous relevez alors de la responsabilité décennale du constructeur, dont l'assurance est obligatoire et doit être souscrite avant l'ouverture du chantier. Si vous acceptez ce type de commande, faites vérifier le point avant de signer le devis.

Pour la fabrication et la vente de mobilier, aucune obligation légale d'assurance ne s'impose : l'attestation réclamée par un architecte, un agenceur ou une enseigne est une exigence contractuelle de donneur d'ordre, de plus en plus systématique. Côté résiliation, votre contrat est professionnel : ni rétractation de quatorze jours ni loi Hamon, ces dispositifs sont réservés aux particuliers. Vous résiliez à l'échéance annuelle avec deux mois de préavis, ou hors échéance en cas de changement de situation modifiant le risque (cessation d'activité, changement de profession). Exigez la reprise du passé chez le nouvel assureur.