Assurance RC Pro pour enseignant de Qi Gong

Il n'existe pas d'obligation légale générale d'assurance attachée au titre d'enseignant de Qi Gong, qui n'est pas une profession réglementée. Deux situations la rendent pourtant incontournable. Si vous enseignez dans un cadre sportif encadré, l'obligation d'assurance en responsabilité civile qui pèse sur les organisateurs d'activités physiques et sportives vous concerne. Et dans les faits, aucune association, mairie, salle municipale, EHPAD ni entreprise ne vous confie un groupe sans attestation à jour. L'exigence contractuelle du donneur d'ordre est ici plus contraignante que la loi.

Seulement si le contrat les mentionne. Le public senior et les personnes fragiles concentrent l'essentiel du risque corporel : ostéoporose, troubles de l'équilibre, hypotension orthostatique, traitements anticoagulants qui transforment une chute banale en hospitalisation. Certains contrats bien-être excluent ou limitent l'intervention en établissement de santé ou médico-social. Déclarez explicitement ces publics et ces lieux à la souscription, ainsi que la part de votre chiffre d'affaires qu'ils représentent. Un sinistre survenu sur une activité non déclarée peut se retourner contre vous au moment de l'indemnisation.

Elle prend le dossier en main. L'assureur mandate un médecin-conseil pour établir s'il existe un lien de causalité entre votre séance et l'état invoqué, ou si le trouble préexistait et aurait évolué de toute façon. C'est le point décisif : dans ce type de mise en cause, l'aggravation est souvent invoquée sans preuve du lien. Vos frais de défense sont pris en charge dès la réclamation, avant même qu'un juge tranche. Vos notes de séance, la fiche de santé remplie par l'élève et vos adaptations écrites pèsent lourd dans cette expertise.

Non, et c'est vous qui devez tenir cette frontière. La RC Pro bien-être couvre une activité d'enseignement corporel et énergétique, pas un acte de soin. Si vous annoncez soulager une pathologie, si vous suggérez d'alléger un traitement, si vous employez un vocabulaire thérapeutique dans vos supports, vous sortez du périmètre garanti et vous vous exposez en plus au reproche d'exercice illégal de la médecine. Formulez vos communications en termes de détente, de souplesse, d'équilibre et de mieux-être. Renvoyez systématiquement toute question de santé au médecin traitant.

À condition de l'avoir déclaré. Le domicile et le plein air multiplient les facteurs de dommage : sol irrégulier, racine, herbe humide, tapis glissant, chien, mobilier fragile. Un contrat limité à une adresse d'exercice peut ne rien couvrir hors de cette salle. Vérifiez trois points : la mention du domicile des clients et des lieux extérieurs, l'étendue géographique de la garantie si vous animez des stages hors de votre région, et l'existence d'une garantie pour les biens confiés si vous manipulez le matériel d'un tiers. Ces extensions coûtent peu quand elles sont prévues d'avance.

Un contrat professionnel ne relève ni du délai de rétractation de quatorze jours ni de la loi Hamon, réservés aux particuliers. La résiliation se fait à l'échéance annuelle avec un préavis de deux mois, conformément au Code des assurances (article L.113-12). Un changement de situation qui modifie le risque — arrêt d'activité, passage d'associatif à indépendant, ouverture d'un studio, ajout d'une nouvelle discipline — ouvre une possibilité de résiliation ou d'adaptation en cours d'année. Dans tous les cas, signalez sans attendre toute évolution : un profil de risque périmé est la première cause de mauvaise surprise en sinistre.