L'assurance des associations de passionnés de véhicules anciens

Le statut associatif seul ne crée pas d'obligation d'assurance. Elle apparaît par l'événement : dès qu'un rassemblement de véhicules à moteur doit être déclaré ou autorisé, l'attestation de responsabilité civile fait partie des pièces du dossier, et la commune ou le propriétaire du site l'exige presque toujours avant d'ouvrir les lieux. En dehors de ces cas, ce n'est pas une obligation légale mais une nécessité concrète : sans contrat, la réclamation d'un tiers se paie sur la trésorerie du club, puis se cherche chez ses dirigeants.

Cela dépend de l'origine du dommage. S'il roule ou manœuvre son véhicule, c'est l'assurance obligatoire de ce véhicule qui intervient : la RC du club exclut les dommages causés par un véhicule terrestre à moteur. Si le dommage vient de l'organisation — balisage absent, chevalet ou panneau du club, consigne de placement erronée d'un bénévole — la responsabilité de l'association est engagée et sa RC professionnelle prend le relais. En pratique les deux assureurs discutent, d'où l'intérêt d'être couvert des deux côtés.

Pas par la responsabilité civile : celle-ci indemnise les tiers victimes du club, pas le membre qui se blesse seul. Un bénévole qui tombe d'une remorque sans que personne d'autre soit en cause relève d'une garantie individuelle accident, souscrite par l'association pour ses bénévoles et souvent adossée au même contrat. En revanche, si la blessure vient de la faute d'un autre bénévole ou d'un matériel défectueux appartenant au club, la RC de l'association peut être mobilisée par la victime.

Chaque véhicule roule sous sa propre assurance auto obligatoire et chaque conducteur reste responsable de sa conduite. Ce que le contrat du club couvre, c'est la faute d'organisation : itinéraire dangereux, signaleur mal placé, regroupement improvisé sur une bande d'arrêt d'urgence. Attention à la nature de la sortie : dès qu'il y a chronométrage, classement ou moyenne imposée, vous quittez la balade touristique pour une manifestation sportive, soumise à des autorisations et à des exigences d'assurance propres, à annoncer avant l'événement.

Comme organisateur, vous répondez de l'organisation, pas de ce que les exposants vendent entre eux : le vendeur reste responsable de son bien. La ligne bouge si le club vend lui-même (pièces refabriquées, stock associatif, produits d'entretien) ou s'il donne un avis au nom de l'association sur la valeur, l'authenticité ou la qualité d'une restauration. Un adhérent qui achète sur la foi d'une estimation du club et découvre un châssis non conforme peut réclamer son préjudice financier : garantie à vérifier expressément.

Prévenez l'assureur avant l'événement, jamais après : le nombre d'adhérents, le nombre de véhicules et l'affluence attendue déterminent la tarification et parfois un avenant ponctuel pour un grand rassemblement. Un contrat souscrit par une association est un contrat professionnel : ni délai de rétractation de quatorze jours, ni résiliation à tout moment façon loi Hamon. Vous résiliez à l'échéance annuelle en respectant un préavis de deux mois (L.113-12 du Code des assurances), ou en cours d'année si un changement de situation modifie réellement le risque (L.113-16).