RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
Votre association loi 1901 accueille enfants et adultes pour des cours de soutien scolaire et d'alphabétisation, animés par des bénévoles dévoués. Une assurance responsabilité civile adaptée protège vos encadrants, vos apprenants et vos locaux dès le premier accident.
Une association de soutien scolaire et d'alphabétisation est une structure à but non lucratif (loi 1901) qui organise gratuitement ou à faible coût des cours de remise à niveau, d'aide aux devoirs et d'apprentissage de la langue française. Elle s'appuie principalement sur des bénévoles qui interviennent dans des locaux mis à disposition (salles municipales, centres sociaux, locaux loués). Cette activité d'accueil de public, mineurs compris, engage la responsabilité civile de l'association à chaque séance.
Dès qu'une association reçoit du public dans ses locaux, sa responsabilité civile peut être engagée pour tout dommage causé à un tiers : un élève qui se blesse pendant un cours, un bénévole victime d'un accident, ou un dégât matériel sur un équipement prêté. Sans assurance RC association, les dommages corporels et leurs indemnisations restent à la charge personnelle des dirigeants. La loi exige par ailleurs une couverture pour l'accueil de mineurs et la mise à disposition de locaux publics. Souscrire une RC association protège donc à la fois votre structure, vos bénévoles et les familles que vous accompagnez.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
Un enfant chute dans l'escalier ou se blesse sur du mobilier durant une séance d'aide aux devoirs. L'association est tenue responsable des dommages corporels et des frais médicaux.
Un bénévole se blesse en installant les tables ou en se déplaçant dans le local. Sans couverture dédiée, il ne bénéficie d'aucune indemnisation alors qu'il agit pour l'association.
Dégât des eaux, incendie ou détérioration de la salle municipale ou louée. Le propriétaire se retourne contre l'association occupante pour obtenir réparation.
Ordinateurs, vidéoprojecteur, manuels et fournitures de l'association sont volés ou endommagés. Le remplacement pèse lourd sur un budget associatif déjà serré.
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
Pour une association de soutien scolaire et d'alphabétisation, la RC association démarre dès 9,90€/an pour les petites structures, et se situe généralement entre 9,90€ et 29€/an selon le nombre de bénévoles, d'apprenants accueillis et l'étendue des garanties (locaux, matériel, événements). Le tarif est annuel, adapté au budget associatif.
Oui. Une bonne assurance RC association loi 1901 couvre les dommages que vos bénévoles pourraient causer à des tiers, mais aussi les dommages qu'ils subissent eux-mêmes pendant leur mission d'encadrement. C'est essentiel, car un bénévole blessé pendant un cours ne bénéficie d'aucune couverture professionnelle automatique.
L'assurance RC est très fortement recommandée et souvent exigée : les communes qui prêtent des locaux, comme l'accueil de mineurs, imposent une attestation de responsabilité civile. Sans elle, les dirigeants engagent leur responsabilité personnelle en cas d'accident d'un élève ou de dégât dans les locaux.
Oui, si vous souscrivez la garantie organisateur d'événements et sorties. Elle étend la responsabilité civile de l'association aux cours déportés, sorties pédagogiques et interventions dans d'autres lieux (écoles, centres sociaux), à condition de le déclarer lors de la souscription.
Souscrivez en ligne en 2 minutes le produit adapté à votre activité — attestation immédiate, sans engagement.
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
Sécurisez vos locaux, équipements et stocks contre les sinistres courants.
Protection contre cyberattaques, ransomware et violations de données RGPD.
Couvrez tout votre parc informatique contre casse, vol et pannes.
* Tarifs indicatifs « à partir de », selon votre profil, votre activité et les garanties choisies.
Devis personnalisé en 2 minutes. Gratuit, sans engagement, attestation immédiate.
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