RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
Une kermesse de fin d'année, une bourse aux jouets, une vente de gâteaux : votre association de parents d'élèves fait vivre l'école, mais chaque événement engage votre responsabilité. Une assurance dédiée protège vos bénévoles, vos manifestations et vos finances associatives.
L'assurance d'une association de parents d'élèves (APE, FCPE, PEEP ou association indépendante) regroupe la responsabilité civile association loi 1901, la couverture des bénévoles et la garantie des événements que vous organisez. Elle couvre les dommages causés aux tiers (enfants, parents, prestataires, école) pendant vos activités, ainsi que les accidents subis par vos bénévoles eux-mêmes. Indispensable dès la première manifestation, elle est souvent exigée par l'établissement scolaire ou la mairie qui vous prête des locaux. Son coût reste modeste et se règle généralement à l'année.
Sans RC organisateur, un simple accident lors d'une kermesse peut se transformer en mise en cause coûteuse de votre bureau associatif. Les parents responsables de l'association engagent leur responsabilité personnelle pour les dommages causés aux enfants et aux tiers pendant les événements. Vos bénévoles, qui donnent de leur temps gratuitement, doivent être protégés s'ils se blessent en montant un stand ou en transportant du matériel. Enfin, le matériel associatif (barnums, tables, sono, caisses) représente un capital qu'il serait coûteux de remplacer en cas de vol ou de dégâts.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
Pendant la kermesse, un enfant chute d'une structure gonflable ou d'un manège loué : blessure, hospitalisation, et l'organisation de l'association est mise en cause par les parents. La RC organisateur d'événements prend en charge l'indemnisation.
Un parent bénévole se blesse en installant un barnum, se coupe en découpant des gâteaux ou se foule la cheville en portant des caisses : sans garantie individuelle accident, ses frais médicaux restent à sa charge ou à celle de l'association.
Des gâteaux ou plats préparés par les parents et vendus lors d'une fête provoquent une intoxication chez plusieurs convives. L'association, organisatrice de la vente, voit sa responsabilité engagée pour les préjudices subis.
La sono, les tables, le stock de lots de la tombola ou la caisse stockés dans un local prêté par l'école sont volés ou endommagés par un dégât des eaux. Le remplacement pèse lourd sur une trésorerie associative limitée.
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
Pour une association de parents d'élèves, le tarif débute autour de 9,90 €/an pour une petite structure et se situe le plus souvent entre 9,90 et 29 €/an selon le nombre d'adhérents, le volume d'événements organisés et le matériel à garantir. C'est un budget volontairement accessible, car les associations loi 1901 ont des moyens limités. Le règlement se fait généralement en une fois pour l'année.
La RC n'est pas légalement obligatoire pour toute association, mais elle le devient dès que vous organisez une manifestation publique : l'école, la mairie ou le propriétaire des locaux exige presque systématiquement une attestation d'assurance avant de vous prêter un lieu ou d'autoriser une kermesse. En pratique, elle est donc indispensable.
Oui, à condition d'avoir souscrit la garantie individuelle accident des bénévoles. Sans elle, un parent qui se blesse en montant un stand ou en portant du matériel ne serait pas indemnisé, et l'association pourrait être tenue responsable. Cette garantie couvre les frais médicaux et une éventuelle invalidité des bénévoles.
Avec un contrat dédié aux associations, la RC organisateur d'événements couvre vos manifestations habituelles (kermesse, loto, bourse aux jouets, fête de Noël) dans le cadre de la cotisation annuelle. Pour un événement exceptionnel de grande ampleur, il est recommandé de le signaler à votre courtier afin de vérifier que les capitaux et le nombre de participants restent couverts.
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