📜 Services à la personne

L'assurance des associations de généalogie

Vos bénévoles fouillent les archives, publient des arbres et reconstituent des lignées familiales. Une seule donnée erronée diffusée peut blesser une famille et engager la responsabilité de votre association.

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Le métier de Association de généalogie : définition

Une association de généalogie regroupe des passionnés qui recherchent, vérifient, transcrivent et partagent l'histoire des familles à partir d'archives publiques, d'actes d'état civil et de bases collaboratives. Ses activités vont des permanences d'entraide aux relevés systématiques, en passant par des publications, des conférences et des salons. Constituée le plus souvent sous le régime de la loi 1901, elle s'appuie sur des bénévoles et un local où sont stockés ordinateurs, fonds documentaires et matériel de numérisation. Cette diffusion de données personnelles et familiales l'expose à des responsabilités spécifiques.

Pourquoi s'assurer en tant que Association de généalogie ?

Publier des recherches généalogiques, c'est traiter des informations sensibles sur des personnes vivantes ou récemment décédées. Une filiation fausse, une donnée de santé révélée ou une atteinte à la vie privée peuvent déclencher une plainte et une demande d'indemnisation que l'association doit assumer sur ses fonds propres. La responsabilité civile association protège votre structure, mais aussi vos dirigeants et vos bénévoles, dont l'engagement ne doit jamais menacer leur patrimoine personnel. S'assurer, c'est aussi sécuriser vos permanences, vos salons et votre matériel.

Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.

Les risques spécifiques du Association de généalogie

Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.

⚠️

Atteinte à la vie privée d'une famille

Une recherche publiée révèle une filiation cachée, une adoption ou une donnée sensible : la famille concernée se retourne contre l'association pour atteinte à la vie privée.

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Erreur dans des données diffusées

Un acte mal transcrit attribue à une personne une ascendance ou un état civil erroné, repris dans des arbres tiers, causant un préjudice moral et réputationnel.

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Accident d'un bénévole ou d'un visiteur

Lors d'une permanence ou d'un salon, un bénévole chute en manipulant des archives ou un visiteur se blesse dans le local : la responsabilité de l'association est engagée.

💻

Vol ou sinistre du matériel associatif

Un incendie, un dégât des eaux ou un cambriolage détruit les ordinateurs, scanners et fonds documentaires numérisés, paralysant l'activité de l'association.

Ce que couvre votre assurance Association de généalogie

Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.

  • Responsabilité civile association loi 1901 (dommages causés aux tiers)
  • Couverture des atteintes à la vie privée et à l'image liées aux publications
  • Protection des dirigeants bénévoles et des membres dans l'exercice de leurs missions
  • Garantie individuelle accident des bénévoles
  • Responsabilité civile organisateur d'événements (salons, conférences, permanences)
  • Assurance du matériel et du fonds documentaire (vol, incendie, dégât des eaux)
  • Défense pénale et recours en cas de litige
  • Protection juridique de l'association et de ses membres
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Questions fréquentes — Assurance Association de généalogie

Pour une association de généalogie loi 1901, la cotisation de responsabilité civile démarre autour de 9,90 €/an pour une petite structure et se situe généralement entre 9,90 et 29 €/an selon le nombre de bénévoles, les événements organisés et la valeur du matériel à assurer. La cotisation se règle à l'année.

Oui. La responsabilité civile prend en charge les conséquences pécuniaires d'une donnée erronée ou d'une atteinte à la vie privée résultant d'une publication, ainsi que les frais de défense, dès lors que la faute n'est pas intentionnelle.

Oui. La RC association couvre les bénévoles pour les dommages qu'ils causent aux tiers dans le cadre de leurs missions, et la garantie individuelle accident les indemnise s'ils se blessent eux-mêmes pendant une permanence ou un salon.

Oui, à condition de souscrire la garantie responsabilité civile organisateur d'événements. Elle couvre les dommages causés aux participants et aux visiteurs lors de vos salons, ateliers, conférences et expositions, qu'ils se tiennent dans votre local ou à l'extérieur.

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