RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
Vos bénévoles fouillent les archives, publient des arbres et reconstituent des lignées familiales. Une seule donnée erronée diffusée peut blesser une famille et engager la responsabilité de votre association.
Une association de généalogie regroupe des passionnés qui recherchent, vérifient, transcrivent et partagent l'histoire des familles à partir d'archives publiques, d'actes d'état civil et de bases collaboratives. Ses activités vont des permanences d'entraide aux relevés systématiques, en passant par des publications, des conférences et des salons. Constituée le plus souvent sous le régime de la loi 1901, elle s'appuie sur des bénévoles et un local où sont stockés ordinateurs, fonds documentaires et matériel de numérisation. Cette diffusion de données personnelles et familiales l'expose à des responsabilités spécifiques.
Publier des recherches généalogiques, c'est traiter des informations sensibles sur des personnes vivantes ou récemment décédées. Une filiation fausse, une donnée de santé révélée ou une atteinte à la vie privée peuvent déclencher une plainte et une demande d'indemnisation que l'association doit assumer sur ses fonds propres. La responsabilité civile association protège votre structure, mais aussi vos dirigeants et vos bénévoles, dont l'engagement ne doit jamais menacer leur patrimoine personnel. S'assurer, c'est aussi sécuriser vos permanences, vos salons et votre matériel.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
Une recherche publiée révèle une filiation cachée, une adoption ou une donnée sensible : la famille concernée se retourne contre l'association pour atteinte à la vie privée.
Un acte mal transcrit attribue à une personne une ascendance ou un état civil erroné, repris dans des arbres tiers, causant un préjudice moral et réputationnel.
Lors d'une permanence ou d'un salon, un bénévole chute en manipulant des archives ou un visiteur se blesse dans le local : la responsabilité de l'association est engagée.
Un incendie, un dégât des eaux ou un cambriolage détruit les ordinateurs, scanners et fonds documentaires numérisés, paralysant l'activité de l'association.
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
Pour une association de généalogie loi 1901, la cotisation de responsabilité civile démarre autour de 9,90 €/an pour une petite structure et se situe généralement entre 9,90 et 29 €/an selon le nombre de bénévoles, les événements organisés et la valeur du matériel à assurer. La cotisation se règle à l'année.
Oui. La responsabilité civile prend en charge les conséquences pécuniaires d'une donnée erronée ou d'une atteinte à la vie privée résultant d'une publication, ainsi que les frais de défense, dès lors que la faute n'est pas intentionnelle.
Oui. La RC association couvre les bénévoles pour les dommages qu'ils causent aux tiers dans le cadre de leurs missions, et la garantie individuelle accident les indemnise s'ils se blessent eux-mêmes pendant une permanence ou un salon.
Oui, à condition de souscrire la garantie responsabilité civile organisateur d'événements. Elle couvre les dommages causés aux participants et aux visiteurs lors de vos salons, ateliers, conférences et expositions, qu'ils se tiennent dans votre local ou à l'extérieur.
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Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
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Protection contre cyberattaques, ransomware et violations de données RGPD.
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* Tarifs indicatifs « à partir de », selon votre profil, votre activité et les garanties choisies.
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