RC Professionnelle
Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
- Dommages corporels, matériels, immatériels
- RC Exploitation incluse
- Protection juridique incluse
- Attestation immédiate
Ateliers de peinture, expositions collectives, vernissages, résidences d'artistes : votre association loi 1901 fait vivre la création tout en exposant ses bénévoles, ses adhérents et les œuvres confiées à des risques bien réels. Une assurance adaptée protège votre projet culturel sans grever votre budget.
Une association d'arts plastiques, graphiques et littéraires regroupe, sous le régime de la loi du 1er juillet 1901, des artistes amateurs ou professionnels et des passionnés autour de la peinture, du dessin, de la sculpture, de la gravure, de l'illustration ou de l'écriture. Elle anime des ateliers, organise des expositions et des concours, et accueille du public lors de vernissages. À ce titre, elle est juridiquement responsable des dommages causés ou subis lors de ses activités, qu'il s'agisse de ses dirigeants, de ses bénévoles, de ses adhérents ou des tiers. Sa responsabilité civile, distincte de celle des artistes membres, doit être expressément assurée.
En organisant une exposition collective ou un vernissage, votre association endosse le rôle d'organisateur d'événement et engage sa responsabilité civile envers le public et les artistes. Une œuvre volée ou détériorée en galerie, un visiteur qui se blesse pendant un vernissage, un bénévole accidenté lors de l'accrochage : sans contrat adapté, ces sinistres sont à la charge de l'association, voire personnellement de ses dirigeants. La loi 1901 n'impose pas systématiquement d'assurance, mais elle ne protège pas davantage le patrimoine de l'association ni les bénévoles, qui n'ont aucune couverture par défaut. L'assurance est donc la garantie de pouvoir créer et exposer sereinement.
Contenu vérifié par l'équipe Insurio — TutAssur, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 22001730. Information à caractère général ne se substituant pas aux conditions de votre contrat.
Chaque métier a ses risques propres. Voici ceux qui concernent directement votre activité.
Lors d'une expo collective, une toile confiée par un artiste est dérobée ou abîmée par un visiteur. L'association, dépositaire des œuvres, doit en répondre financièrement auprès de l'auteur.
Un invité chute sur un câble, se coupe sur un cadre ou est heurté par une cimaise mal fixée pendant le vernissage. Sa responsabilité d'organisateur est engagée et les frais médicaux peuvent être réclamés.
Un bénévole se blesse en transportant une sculpture ou en montant l'exposition. Sans garantie individuelle accident, il ne bénéficie d'aucune indemnisation, et l'association peut voir sa responsabilité recherchée.
Chevalets, grilles d'exposition, vidéoprojecteur, stock de fournitures de l'atelier : un cambriolage, un dégât des eaux ou un incendie dans le local peut anéantir le matériel commun de l'association.
Les garanties essentielles incluses, pensées pour les risques de votre activité.
Le tarif démarre à 9,90€/an pour une petite structure loi 1901 menant des activités d'atelier et quelques expositions. Le prix évolue selon le nombre d'adhérents, la fréquence des expositions, la valeur des œuvres exposées et la possession ou non d'un local. Un devis personnalisé permet d'ajuster les garanties au plus juste.
La loi 1901 n'impose pas d'assurance de manière générale, mais elle devient indispensable, voire obligatoire, dès que l'association loue un local, organise une exposition ouverte au public ou reçoit une subvention. Sans elle, les dirigeants peuvent être tenus personnellement responsables des dommages causés lors des activités.
Oui, avec la garantie des biens confiés. Lorsqu'une œuvre est remise à l'association pour une exposition, celle-ci en devient dépositaire et doit la restituer en bon état. Notre contrat couvre le vol et la détérioration des œuvres pendant la durée de l'exposition, dans la limite des montants déclarés.
Les bénévoles ne bénéficient d'aucune couverture sociale automatique au titre de leur activité associative. La garantie individuelle accident incluse prend en charge leurs frais médicaux et les indemnise en cas de blessure survenue pendant l'accrochage, le démontage ou l'animation d'un atelier.
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Protégez votre activité contre les erreurs, omissions et dommages causés aux tiers.
Sécurisez vos locaux, équipements et stocks contre les sinistres courants.
Protection contre cyberattaques, ransomware et violations de données RGPD.
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* Tarifs indicatifs « à partir de », selon votre profil, votre activité et les garanties choisies.
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