Votre chorégraphie est-elle protégée ? Le droit d'auteur du chorégraphe décrypté

Beaucoup de chorégraphes l'ignorent ou en doutent : une chorégraphie originale est juridiquement une œuvre de l'esprit. L'article L.112-2 du Code de la propriété intellectuelle cite expressément, parmi les œuvres protégées, les œuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en œuvre est fixée par écrit ou autrement.

Concrètement, dès l'instant où votre création présente une originalité, c'est-à-dire qu'elle porte l'empreinte de votre personnalité, de vos choix esthétiques et de votre gestuelle propre, elle vous appartient. Vous en êtes l'auteur, et vous disposez de deux types de droits :

• Les droits patrimoniaux, qui vous permettent d'autoriser ou d'interdire la reproduction et la représentation de votre œuvre, et d'en tirer une rémunération ;
• Les droits moraux, perpétuels et inaliénables, qui imposent que votre nom soit cité et que l'intégrité de votre œuvre soit respectée.

Cette protection naît automatiquement, sans aucune formalité : pas besoin de dépôt pour qu'elle existe. Reproduire une chorégraphie protégée sans autorisation constitue une contrefaçon, sanctionnée civilement et pénalement.

Mais entre le principe et la réalité d'un contentieux, il y a un gouffre, et ce gouffre porte un nom : la preuve.

Un roman s'écrit, une musique se note, un tableau se signe et se date. Une chorégraphie, elle, vit dans le mouvement et disparaît dès qu'il s'arrête. C'est sa beauté, mais c'est aussi sa fragilité juridique. Comment prouver, des mois ou des années plus tard, que telle séquence gestuelle est née dans votre studio et non ailleurs ?

Le défi est double. Il faut d'abord établir l'antériorité : démontrer que votre version existait avant celle que vous estimez copiée. Il faut ensuite caractériser l'originalité : convaincre qu'il ne s'agit pas d'un simple enchaînement de pas du répertoire commun, mais d'une combinaison portant votre signature.

Quelques moyens de constituer une preuve solide en amont :

• Filmer vos créations et conserver les fichiers datés, idéalement avec un horodatage non modifiable ;
• Déposer l'œuvre auprès d'un organisme reconnu (société d'auteurs, enveloppe Soleau dématérialisée, dépôt chez un tiers de confiance) pour disposer d'une date certaine ;
• Conserver vos notations, croquis, captations de répétition et échanges avec la compagnie ;
• Formaliser par écrit les cessions de droits dans vos contrats de création, en précisant ce que vous cédez et ce que vous conservez.

En matière de chorégraphie, le contentieux ne se gagne pas sur le talent, mais sur les pièces du dossier. Celui qui peut prouver une date certaine et une captation détaillée part avec une longueur d'avance décisive.

On pense spontanément au chorégraphe victime de plagiat. Mais le contentieux fonctionne dans les deux sens, et la position de défendeur est souvent la plus inconfortable.

La danse est un art qui se nourrit d'influences, de citations, d'hommages et d'un vocabulaire gestuel partagé. La frontière entre l'inspiration légitime et la reproduction fautive est ténue. Vous pouvez monter une création en toute bonne foi et recevoir, quelques mois plus tard, une mise en demeure vous reprochant d'avoir repris la gestuelle d'un autre.

Le risque s'aggrave dans plusieurs situations fréquentes :

• Vous réinterprétez une œuvre existante sans avoir vérifié l'étendue des droits ;
• Vous intégrez dans votre création une musique, un costume ou un visuel dont vous ne détenez pas les droits ;
• Un commanditaire vous demande une chorégraphie "dans le style de" une œuvre connue, et le résultat se rapproche trop de l'original ;
• Un ancien collaborateur conteste la paternité d'une création menée à plusieurs.

Dans tous ces cas, même si vous estimez votre travail original, vous devrez le démontrer, mobiliser un conseil, parfois une expertise. Et que vous ayez tort ou raison, la facture de défense tombe. C'est ici qu'intervient le volet propriété intellectuelle de votre RC Professionnelle, qui peut, selon les garanties souscrites, prendre en charge ces frais et l'éventuelle indemnisation.

Tant qu'une chorégraphie restait sur scène, sa diffusion était limitée et contrôlable. Aujourd'hui, vos créations circulent sur les réseaux, dans des clips, des publicités, des captations partagées en boucle. Cette exposition démultiplie les occasions de litige.

Plusieurs scénarios reviennent régulièrement :

• Une marque ou un créateur de contenu reproduit votre chorégraphie dans une vidéo virale sans citation ni autorisation ;
• Une captation de votre spectacle est diffusée sans votre accord, portant atteinte à vos droits patrimoniaux et moraux ;
• À l'inverse, vous publiez une vidéo intégrant une musique ou une séquence sur lesquelles un tiers revendique des droits ;
• Un désaccord sur le partage des revenus de diffusion oppose plusieurs co-auteurs.

Ces litiges immatériels ne causent pas de dommage physique, mais un préjudice financier bien réel : manque à gagner, indemnisation réclamée, frais de procédure. La RC Professionnelle, lorsqu'elle inclut la couverture des préjudices financiers immatériels et des litiges de propriété intellectuelle, est conçue pour ce type de risque. Pensez à vérifier ce périmètre précis à la souscription, car toutes les formules ne se valent pas.

Pour un chorégraphe dont l'activité repose largement sur la diffusion numérique, il peut être également pertinent de regarder du côté d'une couverture cyber, notamment si vous gérez des fichiers de création, des bases de données de clients ou de diffuseurs, et que vous redoutez une perte de données ou une atteinte à vos systèmes.

Protéger une chorégraphie ne se résume pas à invoquer le droit d'auteur après coup. C'est une démarche qui commence dès la création :

1. Datez et captez systématiquement vos œuvres : la vidéo horodatée et le dépôt auprès d'un tiers de confiance constituent vos meilleures preuves d'antériorité.
2. Contractualisez les cessions de droits avec chaque compagnie ou commanditaire : précisez ce que vous cédez, pour quelle durée, sur quels supports et pour quels territoires.
3. Vérifiez les droits de tout élément tiers (musique, costume, visuel) intégré à votre création, pour ne pas devenir vous-même contrefacteur.
4. Souscrivez une RC Pro incluant explicitement les litiges de propriété intellectuelle et les préjudices financiers immatériels.

Le droit d'auteur vous offre une protection puissante, mais qui ne se concrétise que si vous êtes en mesure de la défendre. Avec Insurio, courtier spécialisé dans les métiers de la création, vous accédez à une RC Professionnelle pensée pour les chorégraphes, intégrant le volet propriété intellectuelle, à partir de 11,90€/mois. De quoi créer librement, sans que la peur du litige ne bride votre geste.